Résultats de la recherche

Union des coopératives agricoles de la Drôme et de l'Ardèche pour l'élevage et l'alimentation du bétail (UCAB) (Crest). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, réunions et actions de prévention et activités : convocations, procès-verbaux, correspondance, rapports annuels (1977-1992). Reclassement de M. VIG (1984-1985). Renseignements concernant plusieurs salariés (1966-1988). Fonds d'amélioration des conditions de travail (1977-1978). Déclarations d'accidents du travail (1990-1992). Comité d'entreprise (1983-1985). Affaires classées sans suite : procès-verbal (1989). Affaire VIG (1991). Permis de construire (1964-1988). Installation classée : arrêté préfectoral (1990). Santé et sécurité au travail, mesure du bruit : correspondance de la Mutualité sociale agricole (1987). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail d'UCAB, Nutrisud et Eurena (1993-2003). Accident du travail de M. TER : correspondance à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) (1994). Nutrisoleil. - Accident de travail de M. COM : enquêtes (1995). Accidents du travail de l'entreprise intervenante : Nutrisoleil (1998), Nutrisud (2001). Installations électriques : rapport (1995). Consignes de sécurité (1997-1998). Nutrisoleil, intervention de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) et contrôle de la DDTEFP : rapport, correspondance (1999). Emploi à Nutrisoleil, Eurena, Nutrisud, restructuration économique (1998). Convention du Fonds national pour l'emploi (1995-2000). Accords avec les institutions représentatives du personnel : règlement intérieur (1984). Participation et intéressement (1995-2002). Élections des délégués du personnel (1992-2001). Procédures de licenciements de salariés protégés : dossier général (1998), M. LOM (1999), M. VIG (1993), M. THO (1998).