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  1. Résultat n°1

    Exemption et franchise pour moudre.

    Date

    1508

    Cote

    160 J 64

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Exemption et franchise pour moudre.
  2. Résultat n°2

    Prises d'eau.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 65

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Prises d'eau.
  3. Résultat n°3

    Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

    Date

    1654-1694

    Cote

    160 J 215

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
  4. Résultat n°4

    Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

    Date

    an V

    Cote

    160 J 74

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
  5. Résultat n°5

    Arrentement.

    Date

    1682-1795

    Cote

    160 J 61

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Arrentement.
  6. Résultat n°6

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  7. Résultat n°7

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  8. Résultat n°8

    Reconnaisssance.

    Date

    1557

    Cote

    160 J 57

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Reconnaisssance.
  9. Résultat n°9

    Bail.

    Date

    [1583]-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 59

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Bail.
  10. Résultat n°10

    Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

    Date

    XVIe-1682

    Cote

    160 J 69

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
  11. Résultat n°11

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
  12. Résultat n°12

    Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).

    Date

    1577-1604

    Cote

    160 J 244

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
    • Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600)...
  13. Résultat n°13

    Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

    Date

    [XVe]-1800

    Cote

    160 J 75

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
  14. Résultat n°14

    Réparations.

    Date

    1671-1748

    Cote

    160 J 60

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Réparations.
  15. Résultat n°15

    La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

    Date

    1699-1730

    Cote

    160 J 71

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
  16. Résultat n°16

    Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).

    Date

    1655-1694

    Cote

    160 J 216

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel...
  17. Résultat n°17

    Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

    Date

    1654-1721

    Cote

    160 J 179

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
  18. Résultat n°18

    Quittances d'albergement à François de La Baume.

    Date

    1740-1743

    Cote

    160 J 218

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Quittances d'albergement à François de La Baume.
  19. Résultat n°19

    Moulin banal des Férouls.

    Date

    1682-an X

    Cote

    160 J 63

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal des Férouls.
  20. Résultat n°20

    Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

    Date

    [XVe]-[XVIIIe]

    Cote

    160 J 76

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
  21. Résultat n°21

    Prise d'eau.

    Date

    1735

    Cote

    160 J 62

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Prise d'eau.
  22. Résultat n°22

    Réparations.

    Date

    1604-1749

    Cote

    160 J 66

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal de la Martinette.
    • Réparations.
  23. Résultat n°23

    Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

    Date

    1835-1836

    Cote

    160 J 77

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
  24. Résultat n°24

    Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

    Date

    1358-1655

    Cote

    160 J 213

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
  25. Résultat n°25

    Transactions.

    Date

    1557-1576

    Cote

    160 J 58

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Transactions.
  26. Résultat n°26

    Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

    Date

    [1747]-an VIII

    Cote

    160 J 214

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
  27. Résultat n°27

    État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

    Date

    1691

    Cote

    160 J 158

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
  28. Résultat n°28

    Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

    Date

    1582-1607

    Cote

    160 J 68

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
  29. Résultat n°29

    Droits banaux.

    Date

    1785-1788

    Cote

    160 J 73

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Droits banaux.
  30. Résultat n°30

    Extrait de procédure portant estimation de lods.

    Date

    1659-1679

    Cote

    160 J 70

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Extrait de procédure portant estimation de lods.
  31. Résultat n°31

    Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

    Date

    1410-1723

    Cote

    160 J 56

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.