Moulin - Recherche

1
Exemption et franchise pour moudre.

Date

1508

Cote

160 J 64
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulin banal de la Martinette.
- Exemption et franchise pour moudre.
2
Prises d'eau.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 65
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulin banal de la Martinette.
- Prises d'eau.
3
Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

1654-1694

Cote

160 J 215
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
4
Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

an V

Cote

160 J 74
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
5
Arrentement.

Date

1682-1795

Cote

160 J 61
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
- Arrentement.
6
Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
7
Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

1749-1750

Cote

160 J 72
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Mainmorte.
- Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
8
Reconnaisssance.

Date

1557

Cote

160 J 57
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
- Reconnaisssance.
9
Bail.

Date

[1583]-XVIIe siècle

Cote

160 J 59
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
- Bail.
10
Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

XVIe-1682

Cote

160 J 69
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
11
La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

[1666]-1766

Cote

160 J 217
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
12
Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).

Date

1577-1604

Cote

160 J 244
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Transactions.
- Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
- Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600)...
13
Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

[XVe]-1800

Cote

160 J 75
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
14
Réparations.

Date

1671-1748

Cote

160 J 60
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
- Réparations.
15
La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Mainmorte.
- La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
16
Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).

Date

1655-1694

Cote

160 J 216
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel...
17
Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

Date

1654-1721

Cote

160 J 179
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Domaines.
- Domaine de Saint-Apollinaire.
- Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
18
Quittances d'albergement à François de La Baume.

Date

1740-1743

Cote

160 J 218
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- Quittances d'albergement à François de La Baume.
19
Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulin banal des Férouls.
20
Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

Date

[XVe]-[XVIIIe]

Cote

160 J 76
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
21
Prise d'eau.

Date

1735

Cote

160 J 62
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
- Prise d'eau.
22
Réparations.

Date

1604-1749

Cote

160 J 66
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulin banal de la Martinette.
- Réparations.
23
Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

Date

1835-1836

Cote

160 J 77
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
24
Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

Date

1358-1655

Cote

160 J 213
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulins.
- Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
25
Transactions.

Date

1557-1576

Cote

160 J 58
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
- Transactions.
26
Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

Date

[1747]-an VIII

Cote

160 J 214
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulins.
- Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
27
État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

Date

1691

Cote

160 J 158
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
- Arrentements.
- État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
28
Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

1582-1607

Cote

160 J 68
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
29
Droits banaux.

Date

1785-1788

Cote

160 J 73
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Droits banaux.
30
Extrait de procédure portant estimation de lods.

Date

1659-1679

Cote

160 J 70
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Extrait de procédure portant estimation de lods.
31
Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

Date

1410-1723

Cote

160 J 56
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

Résultats de la recherche

Exemption et franchise pour moudre.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Prises d'eau.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Arrentement.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

Cote

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Reconnaisssance.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Bail.

Date

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Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Réparations.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Quittances d'albergement à François de La Baume.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Moulin banal des Férouls.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.