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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exemption et franchise pour moudre.
Cote
160 J 64
 Date
1508
 Lieu
Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal de la Martinette.
  • Exemption et franchise pour moudre.
Résultat n°2

Prises d'eau.
Cote
160 J 65
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal de la Martinette.
  • Prises d'eau.
Résultat n°3

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
Cote
160 J 215
 Date
1654-1694
 Lieu
Peyrus (moulin à papier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
Résultat n°4

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
Cote
160 J 74
 Date
an V
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
Résultat n°5

Arrentement.
Cote
160 J 61
 Date
1682-1795
 Lieu
Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Arrentement.
Résultat n°6

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).
Cote
160 J 78
 Date
1640-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
Résultat n°7

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).
Cote
160 J 72
 Date
1749-1750
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
Résultat n°8

Reconnaisssance.
Cote
160 J 57
 Date
1557
 Lieu
Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Reconnaisssance.
Résultat n°9

Bail.
Cote
160 J 59
 Date
[1583]-XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Bail.
Résultat n°10

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).
Cote
160 J 69
 Date
XVIe-1682
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
Résultat n°11

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).
Cote
160 J 217
 Date
[1666]-1766
 Lieu
Peyrus (moulin à papier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
Résultat n°12

Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).
Cote
160 J 244
 Date
1577-1604
 Lieu
Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
  • Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600)...
Résultat n°13

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).
Cote
160 J 75
 Date
[XVe]-1800
 Lieu
Lierne (eaux), Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
Résultat n°14

Réparations.
Cote
160 J 60
 Date
1671-1748
 Lieu
Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Réparations.
Résultat n°15

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
Résultat n°16

Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).
Cote
160 J 216
 Date
1655-1694
 Lieu
Léoncel (abbaye), Léoncel (abbé), Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel...
Résultat n°17

Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).
Cote
160 J 179
 Date
1654-1721
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Saint-Apollinaire (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Domaines.
  • Domaine de Saint-Apollinaire.
  • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
Résultat n°18

Quittances d'albergement à François de La Baume.
Cote
160 J 218
 Date
1740-1743
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • Quittances d'albergement à François de La Baume.
Résultat n°19

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.
Résultat n°20

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
Cote
160 J 76
 Date
[XVe]-[XVIIIe]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.