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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Exemption et franchise pour moudre.

Date

1508

Cote

160 J 64

Résultat n°2

Prises d'eau.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 65

Résultat n°3

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

1654-1694

Cote

160 J 215

Résultat n°4

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

an V

Cote

160 J 74

Résultat n°5

Arrentement.

Date

1682-1795

Cote

160 J 61

Résultat n°6

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78

Résultat n°7

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

Date

1749-1750

Cote

160 J 72

Résultat n°8

Reconnaisssance.

Date

1557

Cote

160 J 57

Résultat n°9

Bail.

Date

[1583]-XVIIe siècle

Cote

160 J 59

Résultat n°10

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

XVIe-1682

Cote

160 J 69

Résultat n°11

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

[1666]-1766

Cote

160 J 217

Résultat n°12

Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).

Date

1577-1604

Cote

160 J 244

Résultat n°13

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

[XVe]-1800

Cote

160 J 75

Résultat n°14

Réparations.

Date

1671-1748

Cote

160 J 60

Résultat n°15

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71

Résultat n°16

Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).

Date

1655-1694

Cote

160 J 216

Résultat n°17

Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

Date

1654-1721

Cote

160 J 179

Résultat n°18

Quittances d'albergement à François de La Baume.

Date

1740-1743

Cote

160 J 218

Résultat n°19

Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63

Résultat n°20

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

Date

[XVe]-[XVIIIe]

Cote

160 J 76