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87 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 juillet 1772-1er novembre 1773

    Cote

    2 C 1305

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 juillet 1772-1er novembre 1773
  2. Résultat n°2

    2 juillet 1714-1er novembre 1715

    Cote

    2 C 1270

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 juillet 1714-1er novembre 1715
  3. Résultat n°3

    30 avril 1766-8 décembre 1767

    Cote

    2 C 1301

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 avril 1766-8 décembre 1767
  4. Résultat n°4

    1766-an VII

    Cote

    2 C 1328

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1766-an VII
  5. Résultat n°5

    11 mars 1771-5 juillet 1772

    Cote

    2 C 1304

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 mars 1771-5 juillet 1772
  6. Résultat n°6

    Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 234

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  7. Résultat n°7

    1784-an VII

    Cote

    2 C 1324

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des vendeurs.
    • 1784-an VII
  8. Résultat n°8

    27 avril 1764-30 avril 1766

    Cote

    2 C 1300

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1764-30 avril 1766
  9. Résultat n°9

    10 juin 1719-29 juin 1720

    Cote

    2 C 1273

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 juin 1719-29 juin 1720
  10. Résultat n°10

    Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.

    Date

    1985-2002

    Cote

    3113 W 85

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Coopérative du Désert.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  11. Résultat n°11

    3 février 1722-29 mars 1723

    Cote

    2 C 1275

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 février 1722-29 mars 1723
  12. Résultat n°12

    12 janvier 1724-15 mars 1725

    Cote

    2 C 1277

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 janvier 1724-15 mars 1725
  13. Résultat n°13

    16 mars 1725-4 juin 1726

    Cote

    2 C 1278

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 mars 1725-4 juin 1726
  14. Résultat n°14

    1772-1784

    Cote

    2 C 1325

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1772-1784
  15. Résultat n°15

    Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du Diois et des Baronnies : le secteur de la Motte-Chalancon, extrait de la revue de Géographie Alpine, Grenoble, pages 275 à 290.

    Date

    [1977]

    Cote

    103 J 512

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Tirés à part
    • Daumas J.C.- Tourisme et vie rurale à la limite du...
  16. Résultat n°16

    7 mai 1708-29 octobre 1709

    Cote

    2 C 1264

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 mai 1708-29 octobre 1709
  17. Résultat n°17
    1785-an VII

    92 medias

    1785-an VII

    Cote

    2 C 1320

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1785-an VII
  18. Résultat n°18

    Réfection du sol de l'école primaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 567

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Réfection du sol de l'école primaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  19. Résultat n°19

    2 janvier 1710-14 mai 1713

    Cote

    2 C 1267

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 janvier 1710-14 mai 1713
  20. Résultat n°20

    22 août 1780-24 novembre 1781

    Cote

    2 C 1311

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 août 1780-24 novembre 1781
  21. Résultat n°21

    1er juin 1769-10 mars 1771

    Cote

    2 C 1303

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1769-10 mars 1771
  22. Résultat n°22
    1752-1773

    96 medias

    1752-1773

    Cote

    2 C 1316

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des extraits de sépulture.
    • 1752-1773
  23. Résultat n°23
    Centième denier.

    182 medias

    Centième denier.

    Date

    1er janvier 1787-30 floréal an VII

    Cote

    2 C 1315

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
  24. Résultat n°24

    24 novembre 1781-7 janvier 1785

    Cote

    2 C 1312

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 novembre 1781-7 janvier 1785
  25. Résultat n°25

    7 janvier 1785-1er avril 1788

    Cote

    2 C 1313

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 janvier 1785-1er avril 1788
  26. Résultat n°26

    27 avril 1779-22 août 1780

    Cote

    2 C 1310

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1779-22 août 1780
  27. Résultat n°27

    24 mai 1761-19 octobre 1762

    Cote

    2 C 1298

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 mai 1761-19 octobre 1762
  28. Résultat n°28

    1er novembre 1709-31 août 1710

    Cote

    2 C 1265

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1709-31 août 1710
  29. Résultat n°29

    Acquisition de terrain.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 570

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Acquisition de terrain.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  30. Résultat n°30

    19 octobre 1706-6 mai 1708

    Cote

    2 C 1263

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 octobre 1706-6 mai 1708
  31. Résultat n°31

    7 décembre 1751-7 novembre 1753

    Cote

    2 C 1292

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 décembre 1751-7 novembre 1753
  32. Résultat n°32

    15 août 1727-6 juillet 1729

    Cote

    2 C 1280

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 août 1727-6 juillet 1729
  33. Résultat n°33

    1er novembre 1773-13 avril 1775

    Cote

    2 C 1306

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1773-13 avril 1775
  34. Résultat n°34

    2 novembre 1758-1er mars 1760

    Cote

    2 C 1296

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 novembre 1758-1er mars 1760
  35. Résultat n°35

    Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Establet, Gumiane, La Motte-Chalancon.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 103

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de La Motte-Chalencon.
    • Arnayon, Bellegarde-en-Diois, Brette, Chalancon, Establet,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  36. Résultat n°36

    15 novembre 1746-22 mars 1748

    Cote

    2 C 1289

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1746-22 mars 1748
  37. Résultat n°37
    1752-1784

    80 medias

    1752-1784

    Cote

    2 C 1319

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1752-1784
  38. Résultat n°38

    Dossier concernant les églises restaurées de la région de la Motte-Chalancon.

    Date

    s.d.

    Cote

    103 J 87

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Documentation
    • Dossier concernant les églises restaurées de la région...
  39. Résultat n°39

    19 octobre 1762-27 avril 1764

    Cote

    2 C 1299

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 octobre 1762-27 avril 1764
  40. Résultat n°40

    23 novembre 1740-3 août 1742

    Cote

    2 C 1286

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 novembre 1740-3 août 1742
  41. Résultat n°41

    9 juillet 1744-9 novembre 1746

    Cote

    2 C 1288

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 9 juillet 1744-9 novembre 1746
  42. Résultat n°42

    8 mars 1739-22 novembre 1740

    Cote

    2 C 1285

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 8 mars 1739-22 novembre 1740
  43. Résultat n°43

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 566

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  44. Résultat n°44

    Route départementale n°614. - Régularisation à La Motte-Chalancon, dossiers de particuliers. Dossier d'acquisition non régularisé.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3115 W 225

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°614. - Régularisation à La Motte-Chalancon,...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  45. Résultat n°45

    3 août 1742-9 juillet 1744

    Cote

    2 C 1287

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 août 1742-9 juillet 1744
  46. Résultat n°46

    14 septembre 1776-13 décembre 1777

    Cote

    2 C 1308

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 septembre 1776-13 décembre 1777
  47. Résultat n°47
    Tables des copartageants.

    42 medias

    Tables des copartageants.

    Date

    1772-1824

    Cote

    2 C 1322

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des copartageants.
  48. Résultat n°48

    1er juillet 1720-2 février 1722

    Cote

    2 C 1274

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juillet 1720-2 février 1722
  49. Résultat n°49

    sans date-1733

    Cote

    2 C 2250

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • sans date-1733
  50. Résultat n°50

    14 mai 1713-15 juillet 1714

    Cote

    2 C 1269

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 mai 1713-15 juillet 1714
  51. Résultat n°51

    10 mars 1734-8 décembre 1736

    Cote

    2 C 1283

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 mars 1734-8 décembre 1736
  52. Résultat n°52

    1784-an VII

    Cote

    2 C 1326

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1784-an VII
  53. Résultat n°53

    8 décembre 1767-1er juin 1769

    Cote

    2 C 1302

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 8 décembre 1767-1er juin 1769
  54. Résultat n°54

    29 mars 1723-10 janvier 1724

    Cote

    2 C 1276

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 29 mars 1723-10 janvier 1724
  55. Résultat n°55

    14 avril 1775-13 septembre 1776

    Cote

    2 C 1307

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 avril 1775-13 septembre 1776
  56. Résultat n°56

    31 août 1710-29 novembre 1711

    Cote

    2 C 1266

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 31 août 1710-29 novembre 1711
  57. Résultat n°57
    Table des partages.

    49 medias

    Table des partages.

    Date

    1772-1824

    Cote

    2 C 1321

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Table des partages.
  58. Résultat n°58

    Retraite pastorale de Crest (novembre 1922), Deuxième convention à La Motte-Chalencon (septembre 1924), Mission à Bourg-lès-Valence (février 1925), Mission à Nîmes (novembre-décembre 1925).

    Date

    1922-1925

    Cote

    328 J 44

    • Contexte : 328 J - Fonds Bordigoni

    • Documentation.
    • Conventions, retraites pastorales et missions.
    • Retraite pastorale de Crest (novembre 1922), Deuxième...

    Producteur :

    A la fin des années 1990, Mme Annette Cadier a contacté Daniel Bordigoni afin de lui confier des documents relatifs au réveil du protestantisme dans la Drôme et à l’activité de « La Brigade ». Son mari, Jean Cadier, pasteur dans la Drôme et professeur à la faculté protestante de théologie de Montpellier, avait laissé des instructions pour que ces documents soient remis à Mr Daniel Bordigoni. Il souhaitait que ce dernier les dépose dans un service d’archives ou un centre de documentation. Mr Bordigoni a ainsi contacté les Archives départementales de la Drôme en 2001 et a émis le souhait de faire don de ces documents.

  59. Résultat n°59

    Travaux de rénovation de la bibiothèque.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 564

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Travaux de rénovation de la bibiothèque.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  60. Résultat n°60

    22 février 1750-6 décembre 1751

    Cote

    2 C 1291

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 février 1750-6 décembre 1751
  61. Résultat n°61

    3 octobre 1731-10 mars 1734

    Cote

    2 C 1282

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 octobre 1731-10 mars 1734
  62. Résultat n°62

    Coston (baron de).-Prise de la Motte-Chalancon par les protestants le 18 mai 1575, Montélimar, libraires Chabert et Seux, 1874, dédicace de l'auteur, 16 pages .

    Cote

    103 J 211

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Coston (baron de).-Prise de la Motte-Chalancon par...
  63. Résultat n°63

    Réhabilitation de l'enceinte du jardin du Fort.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 568

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Réhabilitation de l'enceinte du jardin du Fort.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  64. Résultat n°64

    Luc-en-Diois (1973, 1977), Mollans (1976, 1981), Montaulieu (1959- 1982), Montferrand-La Fare (1958-1985), Montréal-les-sources (1953-1983) (Voir aussi 103 J 152), Motte-Chalancon (la) (1930-1987) (Voir aussi 103 J 211), Nyons (1958-1977), Pelonne (1965-1985)

    Date

    1930-1987

    Cote

    103 J 33

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Notes de recherche
    • Notes de recherche sur les villages
    • Luc-en-Diois (1973, 1977), Mollans (1976, 1981), Montaulieu...
  65. Résultat n°65

    7 juillet 1729-3 octobre 1731

    Cote

    2 C 1281

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 juillet 1729-3 octobre 1731
  66. Résultat n°66

    Acquisition de petit matériel sportif.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 565

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Acquisition de petit matériel sportif.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  67. Résultat n°67

    1er octobre 1755-17 avril 1757

    Cote

    2 C 1294

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1755-17 avril 1757
  68. Résultat n°68

    Brigade de la Motte-Chalancon.

    Date

    1820-1900

    Cote

    1 Z 316

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Bâtiments départementaux.
    • Gendarmeries.
    • Dossiers par brigade. – Casernement, location des bâtiments...
    • Brigade de la Motte-Chalancon.
  69. Résultat n°69

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 569

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Motte-Chalancon (la).
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  70. Résultat n°70
    Table des successions acquittées.

    46 medias

    Table des successions acquittées.

    Date

    1752-an VII

    Cote

    2 C 1318

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Table des successions acquittées.
  71. Résultat n°71

    4 juin 1726-13 août 1727

    Cote

    2 C 1279

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 juin 1726-13 août 1727
  72. Résultat n°72

    1727-1766

    Cote

    2 C 1327

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1727-1766
  73. Résultat n°73

    11 décembre 1736-7 mars 1739

    Cote

    2 C 1284

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 décembre 1736-7 mars 1739
  74. Résultat n°74

    Commune de La Motte-Chalancon.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 118

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Motte-Chalancon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  75. Résultat n°75

    1er novembre 1715-5 février 1718

    Cote

    2 C 1271

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er novembre 1715-5 février 1718
  76. Résultat n°76

    Enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, domaine, notes techniques.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 30

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°61.
    • Élargissement de la plate-forme et aménagement de l'entrée...
    • Enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  77. Résultat n°77

    18 avril 1757-1er novembre 1758

    Cote

    2 C 1295

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 avril 1757-1er novembre 1758
  78. Résultat n°78

    Dossiers de particuliers.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 31

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°61.
    • Élargissement de la plate-forme et aménagement de l'entrée...
    • Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  79. Résultat n°79

    13 décembre 1777-26 avril 1779

    Cote

    2 C 1309

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 décembre 1777-26 avril 1779
  80. Résultat n°80

    7 novembre 1753-1er octobre 1755

    Cote

    2 C 1293

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Motte-Chalancon (la).
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 novembre 1753-1er octobre 1755