Moras-en-Valloire (Drôme, France)

1
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Barcelonne
- Table des numéros communaux de propriétaires.
2
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Chabeuil
- Relevés de propriétés.
3
Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14 avril 1956 : procès-verbal des opérations électorales, note.

Date

1956

Cote

2 W 1216
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton du Grand-Serre.
- Commune de Moras-en-Valloire.
- Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14...
4
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Montvendre
- Relevés de propriétés.
5
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Saint-Pantaléon-les-Vignes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
6
1851

Date

1851

Cote

2 E 23516
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)
- Moras-en-Valloire.
- Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
- Gauthier, Pierre Joseph.
- Minutes.
- 1851
7
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
8
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Taulignan
- Table des numéros communaux de propriétaires.
9
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Boulc
- Relevés de propriétés.
10
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Le Poët-Célard
- Relevés de propriétés.
11
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12
2 juillet-30 septembre 1873

Date

2 juillet-30 septembre 1873

Cote

2 E 23546
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)
- Moras-en-Valloire.
- Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
- Morand, Camille.
- Minutes.
- 2 juillet-30 septembre 1873
13
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Solaure-en-Diois
- Aix-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
14
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
15
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
16
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Sainte-Jalle
- Relevés de propriétés.
17
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Pennes-le-Sec
- Relevés de propriétés.
18
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
19
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Gigors-et-Lozeron
- Relevés de propriétés.
20
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Montclar-sur-Gervanne
- Relevés de propriétés.
21
1927-1932

Date

1927-1932

Cote

4 E 5588
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Moras-en-Valloire
- Commune de Moras.
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1927-1932
22
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Aurel
- Relevés de propriétés.
23
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Portes-en-Valdaine
- Table des numéros communaux de propriétaires.
24
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Curnier
- Relevés de propriétés.
25
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Rochebrune
- Table des numéros communaux de propriétaires.
26
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Montbrun-les-Bains
- Relevés de propriétés.
27
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Table des numéros communaux de propriétaires.
28
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Barret-de-Lioure
- Relevés de propriétés.
29
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- La Penne-sur-l'Ouvèze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
30
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Sainte-Eulalie-en-Royans
- Relevés de propriétés.
31
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
32
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Aubenasson
- Table des numéros communaux de propriétaires.
33
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Tersanne
- Relevés de propriétés.
34
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Le Poët-en-Percip
- Relevés de propriétés.
35
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Uze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
36
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Brette
- Table des numéros communaux de propriétaires.
37
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
38
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
39
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
40
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Soyans
- Relevés de propriétés.

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Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14 avril 1956 : procès-verbal des opérations électorales, note.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1851

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

2 juillet-30 septembre 1873

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.