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  1. Résultat n°1

    8 janvier 1737-1er novembre 1741

    Date

    8 janvier 1737-1er novembre 1741

    Cote

    2 E 24914

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude n° 2.
    • Petit, Antoine (1695-...).
    • Minutes.
    • 8 janvier 1737-1er novembre 1741
  2. Résultat n°2

    Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14 avril 1956 : procès-verbal des opérations électorales, note.

    Date

    1956

    Cote

    2 W 1216

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton du Grand-Serre.
    • Commune de Moras-en-Valloire.
    • Démission d'un conseiller municipal. - Scrutin du 14...
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    1927-1932

    Date

    1927-1932

    Cote

    4 E 5588

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Moras-en-Valloire
    • Commune de Moras.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1927-1932
  6. Résultat n°6

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    1815

    Date

    1815

    Cote

    2 E 23480

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
    • Quincieu, Jacques Victor (1746-1827).
    • Minutes.
    • 1815
  8. Résultat n°8

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    1854

    Date

    1854

    Cote

    2 E 23519

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
    • Gauthier, Pierre Joseph.
    • Minutes.
    • 1854
  18. Résultat n°18
    26 février 1674-6 juillet 1679

    328 medias

    26 février 1674-6 juillet 1679

    Date

    26 février 1674-6 juillet 1679

    Cote

    2 E 14351

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude non identifiée.
    • Petit, Claude.
    • Minutes.
    • 26 février 1674-6 juillet 1679
  19. Résultat n°19

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20
    AB. 1981.

    1 media

    AB. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 6660, 2058 W 681 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Moras-en-Valloire
    • Section AB
    • AB. 1981.
  21. Résultat n°21

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    1787-1790

    Date

    1787-1790

    Cote

    2 E 23459

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
    • Quincieu, Jacques Victor (1746-1827).
    • Minutes.
    • 1787-1790
  24. Résultat n°24

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Ogier, Marius Armand

    Cote

    3 R 142

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Ogier, Marius Armand
  27. Résultat n°27

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28
    18 janvier 1637-27 décembre 1639

    248 medias

    18 janvier 1637-27 décembre 1639

    Date

    18 janvier 1637-27 décembre 1639

    Cote

    2 E 6646

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude non identifiée.
    • Deplanyes, Claude.
    • Minutes.
    • 18 janvier 1637-27 décembre 1639
  29. Résultat n°29

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    6 juin 1842, vols, tentative de vol d'argent et d'objets mobiliers : Anneyron, Moras. 7 juin 1842, meurtre d'un homme : Étoile. 7 juin 1842, vol d'argent : Saint-Vallier. 8 juin 1842, vols d'argent, d'objets mobiliers et de vases dans une église : La Beaume-d'Hostun, Bourg-de-Péage, Romans [...]. 9 juin 1842, vols d'argent, de bijoux, d'effets d'habillement et d'un poêle en fonte, recel : Saint-Dizier, Valence. 10 juin 1842, incendie d'un bâtiment assuré : Livron. 11 juin 1842, banqueroute frauduleuse : Romans. 11 juin 1842, avortement : Grillon (Vaucluse).

    Date

    6-11 juin 1842

    Cote

    2 U 358

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 6 juin 1842, vols, tentative de vol d'argent et d'objets...
  31. Résultat n°31

    1855

    Date

    1855

    Cote

    2 E 23520

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
    • Gauthier, Pierre Joseph.
    • Minutes.
    • 1855
  32. Résultat n°32
    1843-1846

    296 medias

    1843-1846

    Date

    1843-1846

    Cote

    5 Mi 58/R23

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Moras-en-Valloire
    • Commune de Moras.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1843-1846
  33. Résultat n°33

    mars 1705-juillet 1708

    Date

    mars 1705-juillet 1708

    Cote

    2 E 9714

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude non identifiée.
    • Jullien, Charles.
    • Minutes.
    • mars 1705-juillet 1708
  34. Résultat n°34

    1er mai-30 septembre 1882

    Date

    1er mai-30 septembre 1882

    Cote

    2 E 23574

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Moras-en-Valloire)

    • Moras-en-Valloire. Étude n° 3.
    • Morand, Camille.
    • Minutes.
    • 1er mai-30 septembre 1882
  35. Résultat n°35

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès (1793-an IX).

    69 medias

    Naissances, mariages, décès (1793-an IX).

    Date

    1793-an IX

    Cote

    4 E 2308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Moras-en-Valloire
    • Paroisse d'Épinouze.
    • Naissances, mariages, décès (1793-an IX).
  39. Résultat n°39
    L'église Notre-Dame.

    1 media

    L'église Notre-Dame.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1005

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Moras-en-Valloire
    • L'église Notre-Dame.
  40. Résultat n°40

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme