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  1. Résultat n°1

    26 mai 1710-21 novembre 1711

    Date

    26 mai 1710-21 novembre 1711

    Cote

    2 E 8877

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Pellapra, Jean Baptiste.
    • Minutes.
    • 26 mai 1710-21 novembre 1711
  2. Résultat n°2

    Liste du personnel.

    Date

    1964-1970

    Cote

    14 J 124

    • Contexte : 14 J - Entreprises Henri Cheval.

    • Personnel.
    • Liste du personnel.
  3. Résultat n°3
    La porte Saint-Martin.

    1 media

    La porte Saint-Martin.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/23

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • La porte Saint-Martin.
  4. Résultat n°4
    BT. 1979.

    1 media

    BT. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6311, 2058 W 638 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section BT
    • BT. 1979.
  5. Résultat n°5

    A.S.S.E.D.I.C. de l'Ardèche et de la Drôme.

    Date

    1963-1971

    Cote

    14 J 157

    • Contexte : 14 J - Entreprises Henri Cheval.

    • Personnel.
    • A.S.S.E.D.I.C. de l'Ardèche et de la Drôme.
  6. Résultat n°6
    CP. 1979.

    1 media

    CP. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6318, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section CP
    • CP. 1979.
  7. Résultat n°7

    1986

    Date

    1986

    Cote

    4 E 8238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Décès (1984-2014).
    • 1986
  8. Résultat n°8

    1970

    Date

    1970

    Cote

    4 E 8199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Mariages, décès (1951-1984, 1990).
    • 1970
  9. Résultat n°9

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13
    1860-1884

    714 medias

    1860-1884

    Date

    1860-1884

    Cote

    2 Mi 911/R14

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Publications de mariages (1793-1896).
    • 1860-1884
  14. Résultat n°14

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  15. Résultat n°15

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4 E 8171

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Mariages, décès (1951-1984, 1990).
    • 1956
  16. Résultat n°16
    ZL. 1962.

    1 media

    ZL. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 6049, 2058 W 642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section ZL
    • ZL. 1962.
  17. Résultat n°17

    30 janvier 1701-24 janvier 1703

    Date

    30 janvier 1701-24 janvier 1703

    Cote

    2 E 15747

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 7.
    • André, François (1661-...).
    • Minutes.
    • 30 janvier 1701-24 janvier 1703
  18. Résultat n°18

    Roux, Joseph Alexandre

    Date

    22 juin 1893

    Cote

    1920 W 138

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roux, Joseph Alexandre
  19. Résultat n°19
    AW. 1979.

    1 media

    AW. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6289, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section AW
    • AW. 1979.
  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés 014 (DEL – DUR).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montélimar
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 014 (DEL – DUR).
  21. Résultat n°21

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  23. Résultat n°23

    Année 1978 : comptes collectivités et comptes individuels A.

    Date

    1978

    Cote

    2057 W 1393

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montélimar.
    • ZONE RURALE ET ZONE AGGLOMEREE.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1978 : comptes collectivités et comptes individuels...
  24. Résultat n°24
    Mathieu, Charles Jean Joseph

    1 media

    Mathieu, Charles Jean Joseph

    Date

    6 mai 1886

    Cote

    1920 W 142

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mathieu, Charles Jean Joseph
  25. Résultat n°25
    Le plan d'eau du Jardin Public.

    1 media

    Le plan d'eau du Jardin Public.

    Date

    fin XIXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/251

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • Le plan d'eau du Jardin Public.
  26. Résultat n°26

    2 novembre-31 décembre 1882

    Date

    2 novembre-31 décembre 1882

    Cote

    2 E 22533

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Roux, Ange Adolphe (1842-...).
    • Minutes.
    • 2 novembre-31 décembre 1882
  27. Résultat n°27

    Relevés de propriétés 003 (OFF – SCI).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montélimar
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (OFF – SCI).
  28. Résultat n°28

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31
    BW. 1967.

    1 media

    BW. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 6137, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section BW
    • BW. 1967.
  32. Résultat n°32

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34
    YC. 1962.

    1 media

    YC. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 6019, 2058 W 642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section YC
    • YC. 1962.
  35. Résultat n°35

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  36. Résultat n°36

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40
    BP. 1979.

    1 media

    BP. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 4231, 2842 W 117 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section BP
    • BP. 1979.
  41. Résultat n°41
    24 octobre 1704-4 avril 1707

    460 medias

    24 octobre 1704-4 avril 1707

    Date

    24 octobre 1704-4 avril 1707

    Cote

    2 E 8875

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Pellapra, Jean Baptiste.
    • Minutes.
    • 24 octobre 1704-4 avril 1707
  42. Résultat n°42
    CH. 1976.

    1 media

    CH. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 6241, 2058 W 639 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section CH
    • CH. 1976.
  43. Résultat n°43
    AZ. 1979.

    1 media

    AZ. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6295, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section AZ
    • AZ. 1979.
  44. Résultat n°44

    1er janvier-30 avril 1853

    Date

    1er janvier-30 avril 1853

    Cote

    2 E 22450

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Bith, Jean Joseph Fleury (...-1861).
    • Minutes.
    • 1er janvier-30 avril 1853
  45. Résultat n°45
    La poste.

    1 media

    La poste.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/50

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • La poste.
  46. Résultat n°46

    23 avril-21 juillet 1884

    Date

    23 avril-21 juillet 1884

    Cote

    2 E 22538

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Roux, Ange Adolphe (1842-...).
    • Minutes.
    • 23 avril-21 juillet 1884
  47. Résultat n°47

    Marcineau Paolo

    Date

    1965-1966

    Cote

    254 J 328

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.99 – Autres travaux de construction spécialisés...
    • 43.99C – Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre...
    • Marcineau Paolo

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  48. Résultat n°48
    Faure, Pierre Charles

    1 media

    Faure, Pierre Charles

    Date

    4 novembre 1898

    Cote

    1920 W 82

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Pierre Charles
  49. Résultat n°49

    2006

    Date

    2006

    Cote

    4 E 8331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Naissances (1951-2014).
    • 2006
  50. Résultat n°50

    1876

    Date

    1876

    Cote

    2 E 22686

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 6.
    • Lestrat, Jean Maurice Joseph Émile.
    • Minutes.
    • 1876
  51. Résultat n°51
    Inventaire après décès du comte de Viriville (20-28 octobre 1707).

    53 medias

    Inventaire après décès du comte de Viriville (20-28 octobre 1707).

    Date

    20-28 octobre 1707

    Cote

    2 E 31788

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 7.
    • André, François (1661-...).
    • Inventaires classés à part.
    • Inventaire après décès du comte de Viriville (20-28...
  52. Résultat n°52

    Fabrication et émission de fausse monnaie : Montélimar, Vienne (Isère). Attentats à la pudeur sur des enfants : Valence.

    Date

    25 janvier 1888

    Cote

    2 U 831

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Fabrication et émission de fausse monnaie : Montélimar,...
  53. Résultat n°53

    A-B.

    Date

    an XIII-1821

    Cote

    2 S 5

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Montélimar.
    • A-B.
  54. Résultat n°54
    La porte Saint-Martin.

    1 media

    La porte Saint-Martin.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 198/18

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • La porte Saint-Martin.
  55. Résultat n°55

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Inspection de Montélimar.

    Date

    1947

    Cote

    2875 W 69

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Montélimar.
  57. Résultat n°57
    Vue aérienne des travaux du canal du Rhône à l'embouchure du Roubion.

    1 media

    Vue aérienne des travaux du canal du Rhône à l'embouchure du Roubion.

    Date

    1956-1957

    Cote

    114 Fi 71

    • Contexte : 114 Fi - Fonds Henrard

    • Montélimar
    • Vue aérienne des travaux du canal du Rhône à l'embouchure...
  58. Résultat n°58

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    2 E 22760

    Cote

    2 E 22760

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Berenger, Joseph François.
    • Minutes.
    • 2 E 22760
  60. Résultat n°60

    1er décembre 1657-8 décembre 1659

    Date

    1er décembre 1657-8 décembre 1659

    Cote

    2 E 15705

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Chalamel, Jacques.
    • Minutes.
    • 1er décembre 1657-8 décembre 1659
  61. Résultat n°61
    CI. 1975.

    1 media

    CI. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 6226, 2058 W 638 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section CI
    • CI. 1975.
  62. Résultat n°62

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63
    Montélimar. - Vue aérienne de la base de loisirs et du plan d'eau de Montmeillan.

    1 media

    Montélimar. - Vue aérienne de la base de loisirs et du plan d'eau de Montmeillan.

    Date

    1961

    Cote

    95 Fi 2108

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Montélimar.
    • Montélimar. - Vue aérienne de la base de loisirs et...
  64. Résultat n°64

    Relevés de propriétés 013 (COM CUC).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montélimar
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 013 (COM CUC).
  65. Résultat n°65

    18 juillet 1785-29 septembre 1786

    Date

    18 juillet 1785-29 septembre 1786

    Cote

    2 E 8921

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Blanc, François (1718-...).
    • Minutes.
    • 18 juillet 1785-29 septembre 1786
  66. Résultat n°66

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67

    Plèche, Joseph Antoine Auguste.

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 9 (ancienne étude d'Espeluche).
    • Plèche, Joseph Antoine Auguste.
  68. Résultat n°68

    Masserot, Marie Jeanne Gabrielle

    Cote

    3 R 256

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Masserot, Marie Jeanne Gabrielle
  69. Résultat n°69
    1758

    72 medias

    1758

    Date

    1758

    Cote

    5 Mi 83/R56

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Religion catholique.
    • Paroisse de Montélimar.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1733-1792).
    • 1758
  70. Résultat n°70

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).

    Date

    2000-2015

    Cote

    3657 W 159

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Montélimar.
    • Ilôt des Pénitents 2 (2000-2012), correspondances (2014-2015).
  72. Résultat n°72
    1567

    346 medias

    1567

    Date

    1567

    Cote

    2 E 15544

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude non identifiée.
    • Cayreyre, Jacques.
    • Minutes.
    • 1567
  73. Résultat n°73

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  74. Résultat n°74

    CS.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4041 W 6

    • Contexte : 4041 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • CS.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Direction des territoires Drôme Provençale

  75. Résultat n°75
    ZC. 1970.

    1 media

    ZC. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 6165, 2058 W 642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section ZC
    • ZC. 1970.
  76. Résultat n°76
    ZY. 1964.

    1 media

    ZY. 1964.

    Date

    1964

    Cote

    2058 W 6083, 2058 W 642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section ZY
    • ZY. 1964.
  77. Résultat n°77
    Le plan d'eau du Jardin Public.

    1 media

    Le plan d'eau du Jardin Public.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/164

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • Le plan d'eau du Jardin Public.
  78. Résultat n°78

    1er avril 1818-30 juin 1819

    Date

    1er avril 1818-30 juin 1819

    Cote

    2 E 15798

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Montélimar)

    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Candy, Jean Louis François Xavier (1752-...).
    • Minutes.
    • 1er avril 1818-30 juin 1819
  79. Résultat n°79

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    PC.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4041 W 14

    • Contexte : 4041 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • PC.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Direction des territoires Drôme Provençale