Montélimar - Recherche

1
Volume n° 366.

Date

30 juillet - 7 octobre 1880

Cote

4 Q 2124
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 366.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
2

374 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 344
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Montélimar
- 1861
3
Insinuation des biens immeubles.

Date

13 mars 1705-5 mars 1717

Cote

2 C 1216
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Montélimar.
- Registres de formalité.
- Insinuation des biens immeubles.
4
Répertoire n° 159.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3598
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 159.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
5
Répertoire n° 141.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3580
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 141.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
6
Volume n° 535.

Date

22 février - 13 mai 1908

Cote

4 Q 2175
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 535.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
7
Volume n° 881.

Date

18 octobre - 7 décembre 1912

Cote

4 Q 3121
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 881.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
8
Volume n° 134.

Date

8 juin - 24 septembre 1849

Cote

4 Q 2374
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 134.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
9
Répertoire n° 75.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3514
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 75.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
10
Volume n° 987.

Date

29 octobre - 23 novembre 1921

Cote

4 Q 3227
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 987.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
11
1918-1924.

Date

1918-1924

Cote

Up 4247
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Montélimar.
- Actes civils.
- Rapports d'experts : enquêtes.
- 1918-1924.
12
Volume n° 58.

Date

26 mars 1868 - 7 avril 1869

Cote

4 Q 3353
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des saisies immobilières.
- Volume n° 58.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
13
Répertoire n° 156.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3595
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 156.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
14
Volume n° 6.

Date

29 brumaire - 18 thermidor an XI

Cote

4 Q 1769
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 6.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
15
Volume n° 762.

Date

24 décembre 1903 - 23 janvier 1904

Cote

4 Q 3002
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 762.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
16
Volume n° 387.

Date

28 novembre - 24 décembre 1873

Cote

4 Q 2627
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 387.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
17
Volume n° 94.

Date

20 juillet - 18 octobre 1833

Cote

4 Q 1855
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 94.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
18
Volume n° 569.

Date

1er février - 3 juin 1918

Cote

4 Q 2209
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 569.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
19
Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M. Aurel1859

Date

-

Cote

BH 233/10
- Contexte : Bibliothèque
- Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M....
20
Volume n° 98.

Date

1er avril - 18 juin 1842

Cote

4 Q 2338
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 98.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
21
Volume n° 680.

Date

6 juillet - 7 août 1897

Cote

4 Q 2920
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 680.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
22
Volume n° 72.

Date

4 décembre 1827 - 21 février 1828

Cote

4 Q 1834
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 72.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
23
Volume n° 121.

Date

3 octobre - 18 décembre 1839

Cote

4 Q 1882
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 121.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
24
Montélimar.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 114
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Montélimar.
- Montélimar.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
25
27 avril 1714-29 novembre 1714

Cote

2 C 1118
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Montélimar.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 27 avril 1714-29 novembre 1714
26
Volume n° 25.

Date

11 août - 26 novembre 1813

Cote

4 Q 1787
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 25.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
27
Volume n° 326.

Date

8 décembre - 28 décembre 1868

Cote

4 Q 2566
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 326.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
28
Jean.

Date

2002-2004

Cote

3147 W 38
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Jean.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
29
Volume n° 57.

Date

20 novembre 1828 - 8 avril 1829

Cote

4 Q 2297
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 57.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
30
Volume n° 51.

Date

1er avril - 18 septembre 1857

Cote

4 Q 1655
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 51.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
31
Volume n° 1045.

Date

4 mai - 26 mai 1925

Cote

4 Q 3285
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 1045.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
32
25 mars 1769-28 février 1770

Cote

2 C 1194
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Montélimar.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 25 mars 1769-28 février 1770
33
Volume n° 240.

Date

1er juin - 26 juillet 1859

Cote

4 Q 2000
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 240.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
34
La France de demainValenceImp. J. Céas et fils1946

Cote

BH 6080/15, A 3119/16 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100
- La France de demainValenceImp. J. Céas et fils1946
35
Volume n° 710.

Date

21 novembre - 19 décembre 1899

Cote

4 Q 2950
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 710.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
36
Montélimar ville fortifiée au Moyen Âge MontélimarAssociation Patrimoine Montilien2012

Cote

BH 4200
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.
- Montélimar ville fortifiée au Moyen Âge MontélimarAssociation...
37
Volume n° 376.

Date

19 février - 14 mars 1873

Cote

4 Q 2616
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 376.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
38
Volume n° 33.

Date

7 janvier - 30 avril 1817

Cote

4 Q 1795
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 33.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
39
Volume n° 138.

Date

8 août - 2 décembre 1850

Cote

4 Q 2378
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 138.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
40
Volume n° 472.

Date

10 décembre 1880 - 10 janvier 1881, 1880-1881

Cote

4 Q 2712
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 472.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
41
Volume n° 497.

Date

5 décembre 1882 - 4 janvier 1883

Cote

4 Q 2737
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 497.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
42
Volume n° 580.

Date

14 janvier - 18 avril 1921

Cote

4 Q 2220
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 580.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
43
Les dernières monnaies frappées à MontélimarValenceImp. Jules Céas et fils1894

Cote

BH 5577/5, 2826/5 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5401 à 5600
- Les dernières monnaies frappées à MontélimarValenceImp....
44
Volume n° 90.

Date

25 août - 10 novembre 1832

Cote

4 Q 1851
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 90.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
45
Histoire de MontélimarNyonsChantemerle1974

Date

-

Cote

BH 2729
- Contexte : Bibliothèque
- Histoire de MontélimarNyonsChantemerle1974
46
Volume n° 316.

Date

28 mars - 15 avril 1868

Cote

4 Q 2556
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 316.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
47
Volume n° 441.

Date

3 août - 17 septembre 1878

Cote

4 Q 2681
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 441.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
48
an IX-an XI

Date

an IX-an XI

Cote

6 M 628
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- Mercuriales des grains et légumes. - Grains et légumes...
- an IX-an XI
49
Volume n° 456.

Date

17 décembre 1879 - 17 janvier 1880

Cote

4 Q 2696
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 456.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
50
Répertoire n° 187.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3626
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 187.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
51

258 medias
La - Le. Volume n° 20.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3418
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Table alphabétique des répertoires des formalités hypothécaires.
- La - Le. Volume n° 20.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
52
Le cadastre de Montélimar de 1634 ToulouseUniversité le Mirail, Toulouse II1987

Date

-

Cote

BH 1356
- Contexte : Bibliothèque
- Le cadastre de Montélimar de 1634 ToulouseUniversité...
53
Volume n° 984.

Date

21 septembre - 26 octobre 1921

Cote

4 Q 3224
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 984.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
54
Nos églises : Sainte-Croix de Montélimar, ancienne collégialeValenceImp. Valentinoise1905

Cote

BH 6575/3, A 3261/3 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6501 à 6700
- Nos églises : Sainte-Croix de Montélimar, ancienne...
55
Volume n° 128.

Date

29 août 1895 - 11 mars 1896

Cote

4 Q 1717
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 128.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
56
Rapports, correspondance (concerne notamment la situation politique du canton).

Date

1848-1852

Cote

4 M 223
- Contexte : 4 M - Police
- Rapports, correspondance.
- Commissariats de police.
- Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
- Commissariats de police de Montélimar.
- Commissariat cantonal.
- Rapports, correspondance (concerne notamment la situation...
57
Volume n° 127.

Date

17 janvier - 28 août 1895

Cote

4 Q 1716
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 127.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
58
Volume n° 753.

Date

6 juin - 6 juillet 1903

Cote

4 Q 2993
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 753.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
59
Volume n° 560.

Date

12 juillet - 11 novembre 1913

Cote

4 Q 2200
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 560.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
60
Volume n° 156.

Date

27 septembre 1912 - 19 avril 1913

Cote

4 Q 1745
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 156.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
61
Volume n° 645.

Date

10 novembre - 4 décembre 1894

Cote

4 Q 2885
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 645.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
62
Volume n° 395.

Date

23 juillet - 14 août 1874

Cote

4 Q 2635
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 395.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
63
Volume n° 119.

Date

3 juillet 1890 - 4 février 1891

Cote

4 Q 1708
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 119.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
64
Volume n° 929.

Date

18 avril - 8 mai 1919

Cote

4 Q 3169
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 929.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
65
Volume n° 19.

Date

29 octobre 1811 - 29 janvier 1812

Cote

4 Q 1781
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 19.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
66
Volume n° 106.

Date

24 octobre 1883 - 22 avril 1884

Cote

4 Q 1695
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 106.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
67
Volume n° 104.

Date

20 septembre 1882 - 20 mars 1883

Cote

4 Q 1693
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 104.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
68
Janv.-févr., avril-juin 1916.

Date

janv.-juin 1916

Cote

Up 2099
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal de Montélimar.
- Dossiers correctionnels.
- Janv.-févr., avril-juin 1916.
69
Volume n° 26.

Date

15 octobre 1847 - 12 janvier 1848

Cote

4 Q 3331
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des saisies immobilières.
- Volume n° 26.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
70
Volume n° 715.

Date

17 avril - 17 mai 1900

Cote

4 Q 2955
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 715.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
71
1898-1901

Date

1898-1901

Cote

6 M 618
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- Mercuriales des denrées et produits divers.
- Mercuriales par marché.
- Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
- 1898-1901
72
1885-1894

Date

1885-1894

Cote

6 M 592
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Poids et mesures.
- Poids de denrées alimentaires. - Poids des grains,...
- 1885-1894
73
Référés.

Date

1881-1920

Cote

Up 4299
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Tribunal civil de Montélimar.
- Actes civils.
- Référés.
74
Volume n° 777.

Date

21 décembre 1904 - 26 janvier 1905

Cote

4 Q 3017
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 777.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
75
Volume n° 844.

Date

23 octobre - 15 novembre 1909

Cote

4 Q 3084
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 844.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
76
Répertoire n° 4.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3443
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 4.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
77
15 novembre 1758-10 juillet 1759

Cote

2 C 1181
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Montélimar.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 15 novembre 1758-10 juillet 1759
78

261 medias
Ma. Volume n° 22.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3420
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Table alphabétique des répertoires des formalités hypothécaires.
- Ma. Volume n° 22.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
79
Répertoire n° 40.

Date

s.d.

Cote

4 Q 3479
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 40.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
80
Volume n° 212.

Date

13 septembre - 11 octobre 1859

Cote

4 Q 2452
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Montélimar.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 212.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

Résultats de la recherche

Volume n° 366.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

1861

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Insinuation des biens immeubles.

Date

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Répertoire n° 159.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Répertoire n° 141.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 535.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 881.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 134.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Répertoire n° 75.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 987.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

1918-1924.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Volume n° 58.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Répertoire n° 156.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 6.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 762.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 387.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 94.

Date