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  1. Résultat n°1

    N°72400.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Planèze".

    Date

    1997-2000

    Cote

    3208 W 834

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montéléger.
    • N°72400.- Renforcement du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  2. Résultat n°2

    Domaine de Lorient (commune de Montéléger). - Aménagement paysager, étude : convention d'étude avec l'architecte Canaguier du 25 février 1983, correspondance, fiches de mandatement, proposition d'étude, délibérations, devis (1981-1985) ; travaux : notes, correspondance, délibérations (1989-1990). Mise à disposition des villes de Valence et de Portes-lès-Valence : notes, correspondance, délibérations, procès-verbaux des réunions de la commission des bâtiments départementaux, conventions, correspondance (1980-2001).

    Date

    1980-2001

    Cote

    3004 W 455

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Domaine de Lorient (commune de Montéléger). - Aménagement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  3. Résultat n°3

    Nombre d'ouvriers, d'apprentis, salaires moyens, chômage, nombre de moteurs employés. - Enquête pour l'année 1852.

    Date

    1852

    Cote

    6 M 1144

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques industrielles et manufacturières.
    • Nombre d'ouvriers, d'apprentis, salaires moyens, chômage,...
  4. Résultat n°4

    Réunions :

    Date

    1984-2001

    Cote

    3004 W 352

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Réunions :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  5. Résultat n°5

    Institut médico-éducatif Les Colombes.

    Date

    1971-2006

    Cote

    3085 W 15

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montéléger.
    • Institut médico-éducatif Les Colombes.
  6. Résultat n°6

    Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montclar (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montéléger (1833-1852, 1854-1855, 1857-1860, 1862-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 111

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  7. Résultat n°7

    N°87330.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "Lorient", "Sivecière" et "Champ Blanc" dans le cadre du programme Face neige 1999.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3208 W 837

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montéléger.
    • N°87330.- Renforcement du réseau basse tension aux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  8. Résultat n°8
    1872

    23 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1872
  9. Résultat n°9
    1881

    23 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1881
  10. Résultat n°10

    Notice historique sur Montéléger ValenceImp. Ch. Chaléat1864

    Date

    -

    Cote

    BH 2114/3

    • Contexte : Bibliothèque

    • Notice historique sur Montéléger ValenceImp. Ch. Chaléat1864
  11. Résultat n°11

    Institut médico-éducatif Domaine de Lorient.

    Date

    1974-1993

    Cote

    3085 W 14

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montéléger.
    • Institut médico-éducatif Domaine de Lorient.
  12. Résultat n°12

    Commune de Montéléger, Lycée du Val de Drôme.

    Date

    1977-1999

    Cote

    3169 W 51

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Montéléger, Lycée du Val de Drôme.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  13. Résultat n°13
    1876

    24 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1876
  14. Résultat n°14
    1926

    19 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1926
  15. Résultat n°15

    Démolition des bâtiments de ferme et réfection des toitures du château et des écuries.

    Date

    1974-1977

    Cote

    3004 W 350

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Démolition des bâtiments de ferme et réfection des...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  16. Résultat n°16

    Reconnaissance du sol à l'emplacement de la digue longeant la Véore :

    Date

    1969

    Cote

    3004 W 347

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Hôpital psychiatrique de Valence-Montéléger.
    • Reconnaissance du sol à l'emplacement de la digue longeant...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  17. Résultat n°17
    1931

    18 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1931
  18. Résultat n°18
    1896

    22 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1896
  19. Résultat n°19

    Immeuble du Polygone, rue Maryse Bastié (commune de Valence). - Mise à disposition des locaux au Centre Hospitalier Spécialisé "Le Valmont" de Montéléger :

    Date

    1988-1992

    Cote

    3004 W 437

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble du Polygone, rue Maryse Bastié (commune de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  20. Résultat n°20

    Propriété des bornes d'irrigation :

    Date

    1969-1977

    Cote

    3004 W 492

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Propriété des bornes d'irrigation :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  21. Résultat n°21
    1921

    19 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1921
  22. Résultat n°22

    N°74230.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aériens aux postes "Eygalières", "Les Jardins" et "Maraud".

    Date

    1997-2001

    Cote

    3208 W 835

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montéléger.
    • N°74230.- Aménagement esthétique des réseaux basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  23. Résultat n°23

    N°81750.- Passage du poste H 61 "Les Vernets" en poste de type rural compact. Et Renforcement du réseau basse tension aérien en souterrain.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 836

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montéléger.
    • N°81750.- Passage du poste H 61 "Les Vernets" en poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  24. Résultat n°24

    Réfection du stade de football et ses abords.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 507

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montéléger.
    • Réfection du stade de football et ses abords.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  25. Résultat n°25

    Construction d'une grange et d'une bergerie.

    Date

    1983-1985

    Cote

    3004 W 353

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Construction d'une grange et d'une bergerie.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  26. Résultat n°26
    1836

    31 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1836
  27. Résultat n°27

    Demande de création d’un nouveau canton à Étoile (comprenant les communes d’Ambonil, Beauvallon, Fiancey, Montéléger et Montoison) :

    Date

    1901-1902

    Cote

    1 Z 15

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Administration générale de l’arrondissement.
    • Réorganisation administrative et territoriale des communes.
    • Réorganisation administrative.
    • Modifications au niveau cantonal.
    • Demande de création d’un nouveau canton à Étoile (comprenant...
  28. Résultat n°28

    Communes de Fiancey, Portes-lès-Valence, Montéléger.

    Cote

    6 M 1212

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Communes de Fiancey, Portes-lès-Valence, Montéléger.
  29. Résultat n°29

    Construction (lot n° 3 "gros-œuvre"). - Contentieux avec la Société auxiliaire d'entreprises.

    Date

    1973-1980

    Cote

    3004 W 348

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Hôpital psychiatrique de Valence-Montéléger.
    • Construction (lot n° 3 "gros-œuvre"). - Contentieux...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  30. Résultat n°30

    Montéléger

    Date

    1999-2001

    Cote

    312 J 291

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • Montéléger

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  31. Résultat n°31
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1846
  32. Résultat n°32

    Montéléger.

    Date

    1806-1875

    Cote

    8 M 256

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Montéléger.
  33. Résultat n°33

    Rénovation des bâtiments communaux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 505

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montéléger.
    • Rénovation des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  34. Résultat n°34

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 508

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montéléger.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  35. Résultat n°35
    1866

    24 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1866
  36. Résultat n°36

    Nombre d'ouvriers, d'apprentis, salaires moyens, chômage, nombre de moteurs employés. – Enquête pour l'année 1852.

    Date

    1852

    Cote

    6 M 1144

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques industrielles et manufacturières.
    • Nombre d'ouvriers, d'apprentis, salaires moyens, chômage,...
  37. Résultat n°37

    Acquisition de terrains par le Département pour la construction de l'hôpital : délibérations (1969-1970). Implantation sur le territoire des communes de Montéléger et Portes-lès-Valence : ordonnance fixant la visite des lieux du 29 juin 1970, arrêté préfectoral du 17 février 1970 (1970). Déclassement et utilisation de deux chemins ruraux (1972-1982). Parcelles de terrains achetées par le Département et transférées au centre hospitalier de Valence-Montéléger : copies des plans (1978). Plan cadastral de la section ZB01(2004). Projet de déplacement du centre éducatif géré par la Sauvegarde de l'Enfance (2006). Projet d'acquisition par le Centre hospitalier Le Valmont du bâtiment situé rue du Clos Gaillard (2009).

    Date

    1969-2009

    Cote

    3004 W 491

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Acquisition de terrains par le Département pour la...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  38. Résultat n°38
    1936

    18 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1936
  39. Résultat n°39

    Etude cantonale, Montéléger, Portes-lès-Valence.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 123

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Portes-lès-Valence.
    • Etude cantonale, Montéléger, Portes-lès-Valence.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  40. Résultat n°40

    Montclar-sur-Gervanne (1836, 1841, 1846, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Montéléger (1836, 1841, 1846, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1839-1936

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Montclar-sur-Gervanne (1836, 1841, 1846, 1861, 1866,...
  41. Résultat n°41

    Montéléger.

    Date

    1957-1981

    Cote

    2054 W 146

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Montéléger.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  42. Résultat n°42

    Commune de Montéleger.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 25

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montéleger.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  43. Résultat n°43

    Construction : marché et avenant, correspondance, délibérations (1965-1972). Construction d'un bâtiment horticole (1975-1983). Infiltrations d'eau (1980-1983). Demande d'autorisation de stockage de fourrage (1983-1984). Utilisation du chemin de service sur la parcelle ZD 15 (1983-1984). Utilisation d'un monte-charge (1992).

    Date

    1965-1992

    Cote

    3004 W 349

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Construction : marché et avenant, correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  44. Résultat n°44
    1886

    22 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1886
  45. Résultat n°45

    Projet d'établissement 2003-2006 : Centre hospitalier spécialisé le ValmontMontélégerCentre hospitalier spécialisé Le Valmonts.d.

    Cote

    BH 6635

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6501 à 6700

    • Projet d'établissement 2003-2006 : Centre hospitalier...
  46. Résultat n°46

    Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique de Valence. - Construction du réservoir des Rebattières, participation départementale : correspondance (1970-1976) ; convention, 1973 (25 novembre) ; installation d'une alarme sur le réservoir d'eau (1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    3004 W 493

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  47. Résultat n°47
    1911

    23 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1911
  48. Résultat n°48

    Extension :

    Date

    1976-1980

    Cote

    3004 W 351

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Extension :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  49. Résultat n°49

    Élargissement entre RD261 et commune de Montéléger. - Acquisitions.

    Date

    1976

    Cote

    3115 W 157

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 269.
    • Élargissement entre RD261 et commune de Montéléger....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Domaine de Lorient (Montéléger). - Etude de faisabilité 1ère et 2ème tranche pour l'aménagement des accès aux aires de jeux, au parc automobiles et au parcours de santé.

    Date

    1982-1996

    Cote

    3133 W 77

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Autres bâtiments.
    • Domaine de Lorient (Montéléger). - Etude de faisabilité...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  51. Résultat n°51
    1861

    25 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1861
  52. Résultat n°52

    Marquage sécurité au sol.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 503

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montéléger.
    • Marquage sécurité au sol.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  53. Résultat n°53

    Dégâts d'orage 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 504

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montéléger.
    • Dégâts d'orage 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  54. Résultat n°54

    Commune de Montéléger.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 104

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Montéléger.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  55. Résultat n°55
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1901
  56. Résultat n°56
    1841

    31 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1841
  57. Résultat n°57
    1891

    22 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1891
  58. Résultat n°58

    Communes de Fiancey, Portes-lès-Valence, Montéléger.

    Cote

    6 M 1212

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Office national des forêts. - Inspection de Valence,...
    • Forêts communales et forêts non soumises au régime...
    • Calepins.
    • Communes de Fiancey, Portes-lès-Valence, Montéléger.
  59. Résultat n°59

    Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montclar (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montéléger (1833-1852, 1854-1855, 1857-1860, 1862-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 111

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Montchenu (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  60. Résultat n°60
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 341

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montéléger
    • 1906
  61. Résultat n°61

    Acquisition de la parcelle Barataud.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 506

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montéléger.
    • Acquisition de la parcelle Barataud.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  62. Résultat n°62

    Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement et transfert au Centre Hospitalier Spécialisé de Valence Montéléger :

    Date

    1973-1986

    Cote

    3004 W 494

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction