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3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

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Cote/Cotes extrêmes

3004 W 1-504

Date

1939-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention - 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de . Il est constitué quasi exclusivement de documents en papier.

Importance matérielle

22 ml

Origine

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction

Service producteur :Service Construction

Présentation du contenu

Le Département gère un patrimoine varié dont il est propriétaire : gendarmeries, bâtiments à vocation sportive et espaces naturels, culturels, bâtiments sociaux, administratifs ou encore liés à l'enseignement (ex. collèges depuis 1985). Les deux missions du service Construction sont la gestion technique (travaux, pilotage opérations de restructuration, extension ou construction...), l'organisation de marchés publics et la comptabilité des travaux ainsi que la gestion patrimoniale (acquisition et aliénations de terrains et d'immeubles, baux à loyers et recouvrement des redevances, conventions...). Ce versement comprend d'une part, les dossiers produits dans le cadre de ces deux missions de 1939 à 2010 et de l'autre, ceux relevant de son fonctionnement général de 1969 à 2005.

Mots clés collectivités

Service Construction

Cote/Cotes extrêmes

3004 W 385-504

Date

1940-2010

Cote/Cotes extrêmes

3004 W 394-504

Date

1940-2010

Cote/Cotes extrêmes

3004 W 491-494

Date

1969-2009

Mots clés lieux

Montéléger

Mots clés collectivités

Centre hospitalier spécialisé de Valence-Montéléger

Acquisition de terrains par le Département pour la construction de l'hôpital : délibérations (1969-1970). Implantation sur le territoire des communes de Montéléger et Portes-lès-Valence : ordonnance fixant la visite des lieux du 29 juin 1970, arrêté préfectoral du 17 février 1970 (1970). Déclassement et utilisation de deux chemins ruraux (1972-1982). Parcelles de terrains achetées par le Département et transférées au centre hospitalier de Valence-Montéléger : copies des plans (1978). Plan cadastral de la section ZB01(2004). Projet de déplacement du centre éducatif géré par la Sauvegarde de l'Enfance (2006). Projet d'acquisition par le Centre hospitalier Le Valmont du bâtiment situé rue du Clos Gaillard (2009).

Cote/Cotes extrêmes

3004 W 491

Date

1969-2009