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  1. Résultat n°1

    Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 Z 245

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Reboisement.
    • Acquisition de terrains.
    • Terrains communaux.
    • Forêt communale de Miscon. – Enquête publique : dossier...