Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier d’enquête, décret et arrêté d’autorisation, plan : extrait cadastral, correspondance.
Date
1932-1933
Cote
1 Z 245
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Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Reboisement.
- Acquisition de terrains.
- Terrains communaux.
- Forêt communale de Miscon. Enquête publique : dossier...