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  • 1

    Commune de Miscon.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 100

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Miscon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Fourcinet, Jansac, Jonchères, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Miscon, Montlaur-en-Diois, Pennes-Le-Sec, Le Pilhon, Poyols.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 108

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Fourcinet, Jansac, Jonchères, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 3
    1841

    10 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1841
  • 4

    Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois (1904-1944), Pennes-le-Sec (1927).

    Date

    1882-1944

    Cote

    1 Z 364

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Communes de : Miscon (1882-1939), Montlaur-en-Diois...
  • 5

    Travaux à la salle des fêtes.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 485

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Miscon.
    • Travaux à la salle des fêtes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    28 septembre 1832

    Cote

    3 P 3438/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Miscon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A3, Adreit (l') .
    • Plan complet.
  • 7

    N°186_0001.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 292

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2005.
    • Commune de Miscon.
    • N°186_0001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 8
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    28 septembre 1832

    Cote

    3 P 3438/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Miscon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A3, Adreit (l') .
    • Plan avec lacunes.
  • 9
    1851

    12 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1851
  • 10
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1881
  • 11

    Rénovation mairie ancienne école.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 484

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Miscon.
    • Rénovation mairie ancienne école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12
    1846

    10 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1846
  • 13

    Miribel (1833-1842, 1844-1847, 1849-1852, 1854-1860, 1862-1873, 1875-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mirmande (1833-1852, 1854-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Miscon (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 109

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Miribel (1833-1842, 1844-1847, 1849-1852, 1854-1860,...
  • 14
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1891
  • 15
    1836

    10 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1836
  • 16

    N°80160.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Miscon", lieu-dit Les Bayles, pour Melle Sadier Martine.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 808

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Miscon.
    • N°80160.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 17
    1872

    9 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1872
  • 18
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1936
  • 19
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1886
  • 20

    N°76820.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste existant "Miscon" pour Mme Lafont Sylvie.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 807

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Miscon.
    • N°76820.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 21

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 483

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Miscon.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 22

    Création d'un gîte rural.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 36

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Miscon.
    • Création d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 23

    N°75570.- Contruction d'un poste type R.C "Village" et extension de l'alimentation haute tension aérienne en souterrain.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 809

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Miscon.
    • N°75570.- Contruction d'un poste type R.C "Village"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 24

    Création d'un gîte rural T3.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 35

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Miscon.
    • Création d'un gîte rural T3.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 25
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1861
  • 26
    1896

    7 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1896
  • 27
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1921
  • 28

    Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon (1895-1933), Montbrun-les-Bains (1913-1936), Montmiral (1898-1937), Montrigaud (1904-1938), Moras-en-Valloire (1903-1938), Oriol-en-Royans (1907-1916).

    Date

    1883-1938

    Cote

    655 W 65

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série W
    • 655 W - Service des eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon...
  • 29

    Canton de Luc-en-Diois. – Communes de : La Bâtie-des-Fonds (1872-1886), Fourcinet (1872-1876), Jansac (1878), Jonchères (1861-1866), Lesches-en-Diois (1865-1869), Luc-en-Diois (1861-1889), Miscon (1870-1876), Recoubeau (1862), Romeyer (1880).

    Date

    1861-1889

    Cote

    1 Z 460

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dons et legs.
    • Dispositions concernant les communes. – Dossiers individuels...
    • Canton de Luc-en-Diois. – Communes de : La Bâtie-des-Fonds...
  • 30

    Commune de Miscon, n°186_0002.

    Date

    2005

    Cote

    3163 W 419

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Miscon, n°186_0002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 31
    1901

    7 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1901
  • 32

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 482

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Miscon.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 33
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1866
  • 34
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1926
  • 35

    N°186_001(1).

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 115

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Miscon.
    • N°186_001(1).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 36

    N°186_001(2).

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 116

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Miscon.
    • N°186_001(2).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 37
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1931
  • 38
    1876

    9 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 334

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Miscon
    • 1876
  • 39

    Miscon (1940-1955), Montlaur-en-Diois (1940-1955), Pennes-le-Sec (1948, 1951-1955), Le Pilhon (1949-1955), Poyols-en-Diois (1940-1955), Les Prés (1943-1955), Recoubeau (1941-1955), Valdrôme (1940-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 311

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Miscon (1940-1955), Montlaur-en-Diois (1940-1955),...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 40

    N°75571.- Construction du poste R.C "Village": travaux souterrains.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 810

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Miscon.
    • N°75571.- Construction du poste R.C "Village": travaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG