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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Scrutin du 25 janvier 1996 à la Maison départementale de l'enfance

    Date

    jeudi 25 janvier 1996

    Cote

    2948 W 432

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
    • Scrutin du 25 janvier 1996 à la Maison départementale...
  2. Résultat n°2

    Scrutin du 29 novembre 1983 à la Maison départementale de l'enfance.

    Date

    mardi 29 novembre 1983

    Cote

    2948 W 429

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
    • Scrutin du 29 novembre 1983 à la Maison départementale...
  3. Résultat n°3

    MAISON DE L'ENFANCE, Bourg-lès-Valence

    Date

    1998-2007

    Cote

    3379 W 69

    • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
    • MAISON DE L'ENFANCE, Bourg-lès-Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  4. Résultat n°4

    Syndicats de la Maison départementale de l'enfance.

    Date

    1988-2005

    Cote

    2948 W 487

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Dialogue social.
    • Relations avec les syndicats.
    • Syndicats de la Maison départementale de l'enfance.
  5. Résultat n°5

    Commission hygiène et conditions de travail de la Maison départementale de l'Enfance.

    Date

    mardi 12 juillet 2005

    Cote

    2948 W 424

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission hygiène et conditions de travail de la Maison...
  6. Résultat n°6

    Scrutin du 19 octobre 1989 à la Maison départementale de l'enfance.

    Date

    jeudi 19 octobre 1989

    Cote

    2948 W 430

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
    • Scrutin du 19 octobre 1989 à la Maison départementale...
  7. Résultat n°7

    Organisation des visites médicales.

    Cote

    2948 W 468

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Médecine de prévention.
    • Organisation des visites médicales.