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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425-435

Date

1971-2002

Mots clés matières

élection professionnelle, organisme consultatif

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 427-434

Date

1971-2001

Mots clés collectivités

Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (Bordeau, Gironde, France ; établissement public administratif)

Scrutin du 19 octobre 1989 à la Maison départementale de l'enfance.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 430

Date

jeudi 19 octobre 1989

Présentation du contenu

Procès-verbal des résultats, liste des électeurs.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989

Mots clés collectivités

Maison départementale de l'enfance (Bourg-lès-Valence, Drôme, France)