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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2948 W 432
Date
jeudi 25 janvier 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Élections socio-professionnelles.
  • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
  • Scrutin du 25 janvier 1996 à la Maison départementale...
2
Cote
2948 W 429
Date
mardi 29 novembre 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Élections socio-professionnelles.
  • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
  • Scrutin du 29 novembre 1983 à la Maison départementale...
3
Cote
3379 W 69
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • MAISON DE L'ENFANCE, Bourg-lès-Valence
4
Cote
2948 W 487
Date
1988-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Dialogue social.
  • Relations avec les syndicats.
  • Syndicats de la Maison départementale de l'enfance.
5
Cote
2948 W 424
Date
mardi 12 juillet 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission hygiène et conditions de travail de la Maison...
6
Cote
2948 W 430
Date
jeudi 19 octobre 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Élections socio-professionnelles.
  • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
  • Scrutin du 19 octobre 1989 à la Maison départementale...
7
Cote
2948 W 468
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Médecine de prévention.
  • Organisation des visites médicales.