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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Scrutin du 25 janvier 1996 à la Maison départementale de l'enfance

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

2948 W 432

Résultat n°2

Scrutin du 29 novembre 1983 à la Maison départementale de l'enfance.

Date

mardi 29 novembre 1983

Cote

2948 W 429

Résultat n°3

MAISON DE L'ENFANCE, Bourg-lès-Valence

Date

1998-2007

Cote

3379 W 69

Résultat n°4

Syndicats de la Maison départementale de l'enfance.

Date

1988-2005

Cote

2948 W 487

Résultat n°5

Commission hygiène et conditions de travail de la Maison départementale de l'Enfance.

Date

mardi 12 juillet 2005

Cote

2948 W 424

Résultat n°6

Scrutin du 19 octobre 1989 à la Maison départementale de l'enfance.

Date

jeudi 19 octobre 1989

Cote

2948 W 430

Résultat n°7

Organisation des visites médicales.

Date

-

Cote

2948 W 468