MOTTE (avocat) - Recherche

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Grenoble (38)Imp. F. Allier1824Précis pour Me Jean-Baptiste Dochier, jurisconsulte, demandeur et appelant ; contre dame Virginie Junillon, cohéritière bénéficiaire et Sr Etienne Pouyet, mariés, défendeurs et intimés ; en présence de sieur Louis Junillon, autre cohéritier, défenseur et intimé

Cote

BH 4902
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200
- Grenoble (38)Imp. F. Allier1824Précis pour Me Jean-Baptiste...
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Mémoire pour dame Thérèse-Gabrielle Bonnet, veuve Vitalis, domiciliée à Saint-Vallier, et Rose-Adélaïde Bonnet, femme Doyon, demeurant à Vienne, héritières de feu Me. Pierre-Mathieu Bonnet, notaire à Saint-Vallier, leur père ; contre sieur Jean Didier, cabaretier, résidant à Valence, en présence de Louis Tord, intervenantGrenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

Cote

BH 7259/4, A 3857/5 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300
- Mémoire pour dame Thérèse-Gabrielle Bonnet, veuve Vitalis,...
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Notes pour M. Thoinet, intimé, contre la commune de Lus, appelantGrenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

Cote

BH 6817/1, A 3511/1 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900
- Notes pour M. Thoinet, intimé, contre la commune de...

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Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

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Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

Notes pour M. Thoinet, intimé, contre la commune de Lus, appelantGrenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

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Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900