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  1. Résultat n°1

    Instruction M 11 sur la comptabilité des communes : Dispositions applicables aux communes de première et de deuxième catégorieParis (75)Imp. administrative centrale1960

    Cote

    BH 7336, A 4012 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • Instruction M 11 sur la comptabilité des communes :...
  2. Résultat n°2

    Instruction sur la comptabilité des communes : Dispositions applicables aux communes de moins de 5000 habitantsTexte mis à jour, applicable à partir du 1er janvier 1958Paris (75)Imp. administrative centrale1957

    Cote

    BH 7332, A 4017 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • Instruction sur la comptabilité des communes : Dispositions...