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  1. Résultat n°1

    Motifs de M. le comte de MacCarthy, pour combattre le rapport d'expert ordonné par le jugement du 30 mars 1821, et l'arrêt confirmatif du 12 juillet 1822ValenceImp. Jacques Montals.d.

    Cote

    BH 7071/21, A 3684/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Motifs de M. le comte de MacCarthy, pour combattre...
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour Jean Robert de la Revol, ancien avocat au Parlement de Paris ; contre M. Dantour, ancien conseiller au Parlement de Grenoble, ses deux sœurs, ex-religieuses, et Mme leur mèreValenceImp. de Jacques Montals.d.

    Cote

    BH 7886, A 4252/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 7699 à 7900

    • Mémoire pour Jean Robert de la Revol, ancien avocat...
  3. Résultat n°3

    Au roi en ses conseils : Mémoire en défense pour MM. les vicaires généraux du diocèse de Valence, contre le sieur Dideron, curé du canton de Saint-DonatGrenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

    Cote

    BH 7171/1, A 3837/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Au roi en ses conseils : Mémoire en défense pour MM....
  4. Résultat n°4

    Advertissement pour les consuls et communauté de la Roche sur le Buys, defendeurs. Contre damoiselle Isabeau de la Tour, dame de Puymeras, demanderesse [sic] s. l. s. d.

    Cote

    BH 7577, A 4260/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7501 à 7600.

    • Advertissement pour les consuls et communauté de la...
  5. Résultat n°5

    Réponse pour Me Massonnet, avocat, intervenant à deux écrits diffamatoires, signés Levrat, partie, Dupérou, avocat, Breynat, avouéGrenoble (38) Imp. F. Alliers.d.

    Cote

    BH 7998, A 4517/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

    • Réponse pour Me Massonnet, avocat, intervenant à deux...
  6. Résultat n°6

    Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire, domicilié à St-Hilaire-de-la-Sône, arrondissement de Saint-Marcellin, département de l'Isère ; et pour la dame Julie-Adélaïde Tabaret, agissant de l'autorité de sieur Félix Achard, son mari, aussi propriétaire au même lieu de Saint-Hilaire ; l'un et l'autre parties civiles ; contre le sieur Susbielle, colonel de la légion de Vaucluse ; le sieur Bonnet, menuisier ; le sieur Dumoulin, juge-suppléant du tribunal de Saint-Marcellin ; et les autres auteurs ou complices de l'assassinat et du vol commis sur la personne de feu le sieur Claude Tabaret, leur père Grenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

    Cote

    BH 8181, A 4519/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8101 à Bh 8300

    • Mémoire pour le Sr. Claude-Ferdinand Tabaret, propriétaire,...
  7. Résultat n°7

    Mémoire pour dame Thérèse-Gabrielle Bonnet, veuve Vitalis, domiciliée à Saint-Vallier, et Rose-Adélaïde Bonnet, femme Doyon, demeurant à Vienne, héritières de feu Me. Pierre-Mathieu Bonnet, notaire à Saint-Vallier, leur père ; contre sieur Jean Didier, cabaretier, résidant à Valence, en présence de Louis Tord, intervenantGrenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

    Cote

    BH 7259/4, A 3857/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Mémoire pour dame Thérèse-Gabrielle Bonnet, veuve Vitalis,...
  8. Résultat n°8

    Mémoire aux citoyens juges du tribunal du district du Mézenc, département de l'Ardèche, pour les frères et soeurs Aguiton, originaires du lieu de Barcelonne, district de Valence, département de la Drôme, enfans [enfants] et cohéritiers de Françoise Métifiot, poursuites et diligences de François Aguiton, l'un d'eux et leur procureur... contre Joseph-André Prompsal notaire public à Châteaudouble, département de la Drôme, assigné et défendeurTournon (07)Imp. F. Agards.d.

    Cote

    BH 7153/8, A 3827/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Mémoire aux citoyens juges du tribunal du district...
  9. Résultat n°9

    Pièces justificatives à l'appui du Mémoire de M. DemarreValenceImp. de Jacques Montal1822

    Cote

    BH 7170/6, A 3829/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Pièces justificatives à l'appui du Mémoire de M. DemarreValenceImp....
  10. Résultat n°10

    Au roi en ses conseils : Mémoire en défense pour MM. les vicaires généraux du diocèse de Valence, contre le sieur Dideron, curé du canton de Saint-DonatGrenoble (38)Imp. C.-P. Baratiers.d.

    Cote

    BH 7171/2, A 3837/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Au roi en ses conseils : Mémoire en défense pour MM....
  11. Résultat n°11

    Réponse aux mémoire[s] à consulter et consultation de M. et madame de Modène et de leur enfans [enfants], pour les créanciers unis du feu sieur MazièresS. L.Imp. de Demonville1790

    Cote

    BH 7153/10, A 3827/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Réponse aux mémoire[s] à consulter et consultation...