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  • 1

    Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 719

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saulce-sur-Rhône.
  • 2

    Commune de Mirmande.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 202

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Mirmande.
  • 3

    Commune d'Ambonil.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 198

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune d'Ambonil.
  • 4

    Cliousclat.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 25

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Cliousclat.
  • 5

    Ambonil.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 714

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Ambonil.
  • 6

    Mirmande.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 28

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Mirmande.
  • 7

    Commune de Livron.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 166

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Livron.
  • 8

    Loriol.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 476

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Loriol.
    • Loriol.
  • 9

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1256

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune d'Ambonil.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 10

    Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 44

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saulce-sur-Rhône.
  • 11

    Commune de Cliousclat.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 165

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Cliousclat.
  • 12

    Commune d'Ambonil.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 162

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune d'Ambonil.
  • 13

    Commune de Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 162

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
  • 14

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 15

    Loriol.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 189

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Romans.
    • Loriol.
  • 16

    Commune de Livron.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 159

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Livron.
  • 17

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1259

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Cliousclat.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 18

    Cliousclat.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 158

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Loriol.
    • Cliousclat.
  • 19

    Livron.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 716

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Livron.
  • 20

    Cliousclat.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 40

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Cliousclat.
  • 21

    Mirmande.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 43

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Mirmande.
  • 22

    Cliousclat.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 715

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Cliousclat.
  • 23

    Procès-verbal de recensement général des votes émis dans les communes du canton.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 23

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbal de recensement général des votes émis...
  • 24

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 25

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1263

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Loriol.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 26

    Ambonil.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 157

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Loriol.
    • Ambonil.
  • 27

    Mirmande.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 161

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Loriol.
    • Mirmande.
  • 28

    Canton de Loriol.

    Date

    1969

    Cote

    622 W 114

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 16 et 30 novembre 1969.
    • Conseil de prud'hommes de Valence. - Résultats.
    • Canton de Loriol.
  • 29

    Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest Sud, Loriol, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 384

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest...
  • 30

    Loriol.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 160

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Loriol.
    • Loriol.
  • 31

    Commune de Mirmande.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 166

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Mirmande.
  • 32

    Commune de Cliousclat.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 158

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Cliousclat.
  • 33

    Commune de Livron.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 164

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Livron.
  • 34

    Loriol : Clément Jean, Hilaire Robert, Vernet Patrice.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 11

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Déroulement de la campagne électorale.
    • Propagande électorale.
    • Dossiers des candidats.
    • Loriol : Clément Jean, Hilaire Robert, Vernet Patrice.
  • 35

    Canton de Loriol.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 53

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Deuxième circonscription.
    • Canton de Loriol.
  • 36

    Commune de Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 203

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
  • 37

    Loriol.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 42

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Loriol.
  • 38

    Canton de Loriol.

    Date

    1972

    Cote

    670 W 135

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
    • Conseil de Prud'hommes de Valence.
    • Canton de Loriol.
  • 39

    Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953) ; élection d'un maire et d'un adjoint le 13 avril 1957 : procès-verbal.

    Date

    1953-1957

    Cote

    2 W 1267

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Saulce.
    • Scrutin du 26 avril 1953 : procès-verbaux des opérations...
  • 40

    Commune de Loriol.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 167

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Loriol.
  • 41

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1810-1850

    Cote

    3 P 2821

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Valence.
  • 42

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808-1818

    Cote

    3 P 2763

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 43

    Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. - Crest, imprimerie LACOUR (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Saillans) ; imprimerie VEZIANT (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Loriol). Die, imprimerie JANON et CAYOL (cantons de Châtillon-en-Diois, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans). Montélimar, imprimerie "La Tribune de Montélimar" (cantons de Dieulefit, Marsanne, Montélimar). Nyons, imprimerie BOISSEAU (cantons de Nyons, Rémuzat) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (cantons de Buis-lès-Baronnies, Dieulefit, Nyons, Rémuzat). Romans, imprimerie DEVAL (canton de Saint-Donat) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (canton de Bourg-de-Péage) ; imprimerie VIANEY-LIAUD (cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans) ; imprimerie VINAY (cantons de La Chapelle-en-Vercors, Romans). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (canton de Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (cantons de Chabeuil, Romans, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (cantons de Rémuzat, Séderon).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 3

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. -...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  • 44

    Mirmande.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 718

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Mirmande.
  • 45

    Loriol.

    Date

    1974

    Cote

    1164 W 165

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Chambres des Métiers de Montélimar et de Romans, listes...
    • Chambre des métiers de Romans. - Inscriptions sur les...
    • Loriol.
  • 46

    Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 38

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
  • 47

    Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 29

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Saulce-sur-Rhône.
  • 48

    Ambonil.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 473

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Loriol.
    • Ambonil.
  • 49

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1266

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Saulce.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 50

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1265

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Mirmande.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 51

    Canton de Loriol (contient des actes de nomination d'expert).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 359

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Loriol (contient des actes de nomination...
  • 52

    Canton de Loriol.

    Date

    1965

    Cote

    610 W 168

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
    • Arrondissement de Valence.
    • Canton de Loriol.
  • 53

    Cliousclat.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 474

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Loriol.
    • Cliousclat.
  • 54

    Livron.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 41

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Livron.
  • 55

    Commune de Cliousclat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 163

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Cliousclat.
  • 56

    Loriol.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 27

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Loriol.
  • 57

    Ambonil.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 39

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Ambonil.
  • 58

    Procès-verbal du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du canton.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 713

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbal du recensement général des votes émis...
  • 59

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1262

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Loriol.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 60

    Commune d'Ambonil.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 157

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Loriol.
    • Commune d'Ambonil.
  • 61

    Canton de Loriol.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 92

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
    • Canton de Loriol.
  • 62

    1807-1810.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 2760

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Généralités.
    • 1807-1810.
  • 63

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1807-1822

    Cote

    3 P 2771

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Contentieux.
    • Réclamations.
    • Arrondissement de Valence.
  • 64

    Loriol.

    Date

    1978

    Cote

    70

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture.
    • Listes électorales.
    • Listes des années 1978-1979.
    • Établissement. - Électeurs votant individuellement....
    • Loriol.
  • 65

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1260

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 66

    Canton de Loriol : Livron, Loriol, Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 120

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 13 et 27 septembre 1970, conseil de prud'hommes...
    • Résultats.
    • Canton de Loriol : Livron, Loriol, Saulce-sur-Rhône.
  • 67

    Loriol.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 236

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Valence (classement par canton...
    • Loriol.
  • 68

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1261

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Livron-sur-Drôme.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 69

    Livron.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Livron.
  • 70

    Dossiers par canton.

    Date

    1806-1808

    Cote

    3 P 2747

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Vérification.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
    • Dossiers par canton.
  • 71

    Commune de Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 167

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.
  • 72

    Commune de Cliousclat.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 199

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Cliousclat.
  • 73

    Commune de Loriol.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 201

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Loriol.
  • 74

    Saulce.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 478

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Loriol.
    • Saulce.
  • 75

    Commune de Livron.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 200

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Livron.
  • 76

    Ambonil.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 24

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Loriol.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Ambonil.
  • 77

    Canton de Loriol.

    Date

    1963

    Cote

    622 W 185

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
    • Listes électorales.
    • Listes électorales devant servir aux élections des...
    • Tribunal paritaire des baux ruraux de Valence.
    • Canton de Loriol.
  • 78

    Canton de Loriol.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 81

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Loriol.
  • 79

    Canton de Loriol.

    Date

    1966

    Cote

    622 W 106

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 13 novembre 1966 et 27 novembre 1966.
    • Conseil de prud'hommes de Valence.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales des patrons...
    • Canton de Loriol.
  • 80

    Commune de Saulce-sur-Rhône.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 169

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Loriol.
    • Commune de Saulce-sur-Rhône.