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28 résultats

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  1. Résultat n°1

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  2. Résultat n°2

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  3. Résultat n°3

    Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.

    Date

    1752

    Cote

    160 J 143

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J....
  4. Résultat n°4

    Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

    Date

    [1556]-1683

    Cote

    160 J 138

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
  5. Résultat n°5

    Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

    Date

    1662-1671

    Cote

    160 J 135

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
  6. Résultat n°6

    Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir contre M. de Durand pour les lods'' ; dossier sur le caractère domanial de la terre de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 91

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Fiefs.
    • Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir...
  7. Résultat n°7

    Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 133

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
  8. Résultat n°8

    Législation.

    Date

    1652, 1771

    Cote

    160 J 89

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Législation.
  9. Résultat n°9

    Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

    Date

    XVIe-1682

    Cote

    160 J 69

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
  10. Résultat n°10

    Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).

    Date

    1577-1604

    Cote

    160 J 244

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
    • Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600)...
  11. Résultat n°11

    Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

    Date

    1534-1621

    Cote

    160 J 131

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
  12. Résultat n°12

    Ventes.

    Date

    1653-1666

    Cote

    160 J 257

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Ventes.
  13. Résultat n°13

    De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

    Date

    1678-1701

    Cote

    160 J 137

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur...
  14. Résultat n°14

    Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

    Date

    1787-1791

    Cote

    160 J 144

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
  15. Résultat n°15

    Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.

    Date

    1612-1658

    Cote

    160 J 162

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
    • Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.
  16. Résultat n°16

    Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

    Date

    1581-1748

    Cote

    160 J 119

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
  17. Résultat n°17

    Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.

    Date

    1666-1692

    Cote

    160 J 289

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.
  18. Résultat n°18

    Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.

    Date

    1432

    Cote

    160 J 130

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
  19. Résultat n°19

    Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

    Date

    1747-1775

    Cote

    160 J 141

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
  20. Résultat n°20

    Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

    Date

    1653-1664

    Cote

    160 J 134

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...