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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
Résultat n°2

Droits seigneuriaux.
Cote
160 J 102
 Date
1652-1752
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Châteaudouble (seigneur de), Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Droits seigneuriaux.
Résultat n°3

Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.
Cote
160 J 143
 Date
1752
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J....
Résultat n°4

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).
Cote
160 J 138
 Date
[1556]-1683
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
Résultat n°5

Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.
Cote
160 J 135
 Date
1662-1671
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
Résultat n°6

Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir contre M. de Durand pour les lods'' ; dossier sur le caractère domanial de la terre de Châteaudouble.
Cote
160 J 91
 Date
XVIIe-XVIIIe siècles
 Lieu
Châteaudouble
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Fiefs.
  • Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir...
Résultat n°7

Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.
Cote
160 J 133
 Date
1652
 Lieu
Châteaudouble (curé), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
Résultat n°8

Législation.
Cote
160 J 89
 Date
1652, 1771
 Lieu
Dauphiné (parlement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Législation.
Résultat n°9

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).
Cote
160 J 69
 Date
XVIe-1682
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.]...
Résultat n°10

Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).
Cote
160 J 244
 Date
1577-1604
 Lieu
Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
  • Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600)...
Résultat n°11

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).
Cote
160 J 131
 Date
1534-1621
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte, Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
Résultat n°12

Ventes.
Cote
160 J 257
 Date
1653-1666
 Lieu
Châteaudouble (réformés), Combovin (réformés), Peyrus (réformés)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Ventes.
Résultat n°13

De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.
Cote
160 J 137
 Date
1678-1701
 Lieu
Alixan (mandement), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur...
Résultat n°14

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
Cote
160 J 144
 Date
1787-1791
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
Résultat n°15

Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.
Cote
160 J 162
 Date
1612-1658
 Lieu
Châteaudouble
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
  • Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.
Résultat n°16

Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.
Cote
160 J 119
 Date
1581-1748
 Lieu
Châteaudouble (mandement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
Résultat n°17

Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.
Cote
160 J 289
 Date
1666-1692
 Lieu
Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Divers.
  • Affaires religieuses.
  • Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.
Résultat n°18

Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
Cote
160 J 130
 Date
1432
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
Résultat n°19

Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.
Cote
160 J 141
 Date
1747-1775
 Lieu
Chabeuil (congrégation), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
Résultat n°20

Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).
Cote
160 J 134
 Date
1653-1664
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte, Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...