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1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

Date

1673-1681

Cote

160 J 136

2

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

3

Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.

Date

1752

Cote

160 J 143

4

Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

Date

[1556]-1683

Cote

160 J 138

5

Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

Date

1662-1671

Cote

160 J 135

6

Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir contre M. de Durand pour les lods'' ; dossier sur le caractère domanial de la terre de Châteaudouble.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

160 J 91

7

Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

Date

1652

Cote

160 J 133

8

Législation.

Date

1652, 1771

Cote

160 J 89

9

Pièces concernant la banalité des moulins ([XVIe s.] 1659-1682).

Date

XVIe-1682

Cote

160 J 69

10

Transactions : achats pour M. de Vercoiran (1577-1600) ; investiture et quittance de lods (1598) ; achat par A. des Massues de la moitié d'un moulin (1601) ; quittance à François des Massues par J. de Laupie (1604).

Date

1577-1604

Cote

160 J 244

11

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

Date

1534-1621

Cote

160 J 131

12

Ventes.

Date

1653-1666

Cote

160 J 257

13

De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

Date

1678-1701

Cote

160 J 137

14

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

Date

1787-1791

Cote

160 J 144

15

Possessions de Pierre de La Baume à Châteaudouble.

Date

1612-1658

Cote

160 J 162

16

Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

Date

1581-1748

Cote

160 J 119

17

Succession Imbert Jory, curé de Peyrus.

Date

1666-1692

Cote

160 J 289

18

Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.

Date

1432

Cote

160 J 130

19

Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

Date

1747-1775

Cote

160 J 141

20

Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

Date

1653-1664

Cote

160 J 134