Les Tonils (Drôme, France)

Résultat n°1
Piollet , Fernand

Date

14 décembre 1899

Cote

1920 W 679
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Piollet , Fernand
Résultat n°2
1 O 5. Chemins vicinaux. - Budget : extraits des budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires pour 1873 (1872) ; alignement sur le chemin vicinal n°1 : rapport, plan parcellaire, métré, correspondance (1889-1892) ; élargissement de chemins vicinaux : compte des journées que la commune à fait faire au chemin des Tonils à Saillans, tableau de l'assiette du réseau subventionné et des dépenses auxquelles il donnera lieu (1877-1898) ; dommages occasionnés dans la propriété du sieur Chirol suite à l'ouverture du chemin vicinal des Tonils à Bourdeaux : correspondance (1853-1859) ; modifications et travaux : état de situation des travaux exécutés, état des travaux par prestataires en acquit des journées qui leur sont imposés, correspondance (1853-1900) ; visite des chemins vicinaux : procès-verbal de visite (1856).

Date

1853-1900

Cote

E-dépôt 103/63
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
- 1 O. Travaux publics et voirie en général
- 1 O 2-6. Petite voirie.
- 1 O 5. Chemins vicinaux. - Budget : extraits des budgets...
Résultat n°3
1 Q 1. Bureaux. - Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'élection de délégués (1894-1912). Compte de gestion du bureau de bienfaisance : arrêtés du conseil de préfecture (1897-1914).

Date

1894-1912

Cote

E-dépôt 103/69
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- Q. Assistance et prévoyance
- 1 Q. Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
- 1 Q 1. Bureaux. - Nomination des membres de la commission...
Résultat n°4
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Les Tonils
- Relevés de propriétés.
Résultat n°5

2 lots 448 medias
Les Tonils

Date

1778-1781

Cote

5 Mi 380/R16
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
- 1777-1788.
- Les Tonils
Résultat n°6
Les Tonils.

Date

1983-2004

Cote

3657 W 124
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Les Tonils.
Résultat n°7
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°8
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Les Tonils
- Relevés de propriétés.
Résultat n°9
Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828), Bourdeaux (1824-1828), Bouvières (1825-1828), Crupies (1825-1828), Félines (1825-1828), Mornans (1825-1828), Poët-Célard (Le) (1825-1829), Tonils (Les) (1821-1828), Truinas (1825-1828).

Date

1821-1829

Cote

3 P 2844
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828),...
Résultat n°10

4 medias
1813-1822

Date

1813-1822
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1813-1822
Résultat n°11

122 medias
1823-1832

Date

1823-1832

Cote

5 Mi 183/R5
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Naissances, mariages, décès (an V-2014).
- 1823-1832
Résultat n°12
1 G 7. Personnel. - Nomination des répartiteurs : arrêtés, déclaration (1818-1935) ; tournée spéciale du contrôleur : correspondance (1902).

Date

1818-1935

Cote

E-dépôt 103/20
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- 1 G 7. Personnel. - Nomination des répartiteurs : arrêtés,...
Résultat n°13

1 media
Y2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5303, 2842 W 141 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section Y
- Y2. 1988.
Résultat n°14
2 O 1. Chemin de fer. - Installation de la ligne Livron-Crest : correspondance (1871) ; enquête sur le nombre et l'emplacement de stations à établir sur ligne Crest-Die : correspondance (1880).

Date

1871-1880

Cote

E-dépôt 103/65
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
- 2 O. Moyens de transport et travaux divers
- 2 O 1. Chemin de fer. - Installation de la ligne Livron-Crest...
Résultat n°15
2 D 1. Correspondance.

Date

1853-1902

Cote

E-dépôt 103/3
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- D. Administration générale de la commune
- 2 D. Actes de l'administration municipale
- 2 D 1. Correspondance.
Résultat n°16
4 H 2. Guerre 1914-1918. - Communication sur le début du conflit.

Date

1914-1915

Cote

E-dépôt 103/31
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- H. Affaires militaires
- 4 H. Mesures d'exception et faits de guerre
- 4 H 2. Guerre 1914-1918. - Communication sur le début...
Résultat n°17
Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1995.
Résultat n°18

4 medias
1853-1862

Date

1853-1862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1853-1862
Résultat n°19

1 media
X2. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9815, 2058 W 1045 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section X
- X2. 1977.
Résultat n°20
1 D 1. Rapports du maire sur la situation financière de la commune.

Date

1851-1854

Cote

E-dépôt 103/1
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- D. Administration générale de la commune
- 1 D. Conseil municipal.
- 1 D 1. Rapports du maire sur la situation financière...
Résultat n°21

2 lots 640 medias
Les Tonils

Date

1746, 1748-1768, 1770

Cote

5 Mi 380/R18
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
- 1746-1770.
- Les Tonils
Résultat n°22

1 media
Y2. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9818, 2058 W 1045 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section Y
- Y2. 1977.
Résultat n°23
2 P 1. Presbytère de Crupies. - Indemnité de logement pour le pasteur et acquisition d'un presbytère.

Date

1872-1877

Cote

E-dépôt 103/68
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- P. Cultes
- 2 P. Culte protestant
- 2 P 1. Presbytère de Crupies. - Indemnité de logement...
Résultat n°24

8 medias
1893-1902

Date

1893-1902
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1893-1902
Résultat n°25
1 K 7. Maires et adjoints.

Date

1852-1903

Cote

E-dépôt 103/46
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 1-7. Élections politiques.
- 1 K 6-7. Installation des assemblées et commissions...
- 1 K 7. Maires et adjoints.
Résultat n°26
E 2. Naissances et décès. - Déclarations.

Date

1900-1905

Cote

E-dépôt 103/5
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- E. État civil.
- E 2. Naissances et décès. - Déclarations.
Résultat n°27
1 K 6. Conseil municipal : arrêté, instructions, procès-verbaux d'installation et d'élection des membres, tableaux du conseil, correspondance.

Date

1818-1965

Cote

E-dépôt 103/45
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 1-7. Élections politiques.
- 1 K 6-7. Installation des assemblées et commissions...
- 1 K 6. Conseil municipal : arrêté, instructions, procès-verbaux...
Résultat n°28
1 G 5. Rétributions scolaires.

Date

1852-1878

Cote

E-dépôt 103/18
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- 1 G 5. Rétributions scolaires.
Résultat n°29
Commune de Les Tonils.

Date

1981

Cote

1299 W 18
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Bourdeaux.
- Commune de Les Tonils.
Résultat n°30
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 930
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Bourdeaux.
- Commune des Tonils.
- Scrutin du 26 avril 1953.
Résultat n°31

1 media
C2, Le Village. 1975.

Date

1975

Cote

2058 W 9811, 2058 W 1043 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section C
- C2, Le Village. 1975.
Résultat n°32
Année 1997. Nord.

Date

1997

Cote

3473 W 19
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Nord.
Résultat n°33
1 O 4. Chemin rural entre les Tonils et Rochefourchat.

Date

s.d.

Cote

E-dépôt 103/62
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
- 1 O. Travaux publics et voirie en général
- 1 O 2-6. Petite voirie.
- 1 O 4. Chemin rural entre les Tonils et Rochefourchat.
Résultat n°34

1 media
Z. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9819, 2058 W 1045 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section Z
- Z. 1977.
Résultat n°35
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Relevés de propriétés.
Résultat n°36

1 media
Y1. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9817, 2058 W 1045 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section Y
- Y1. 1977.
Résultat n°37

122 medias
1813-1822

Date

1813-1822

Cote

5 Mi 183/R4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Naissances, mariages, décès (an V-2014).
- 1813-1822
Résultat n°38
Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2002.
Résultat n°39
1 O 1. Voirie urbaine. - Acquisition de terrains, acquisition d'une maison du sieur Louis Arnaud : correspondance (1853) ; cession gratuite de parcelles : arrêté (1891) ; expropriation : certificat d'affichage et de publication, avis (1913) ; protestation contre l'acquisition du domaine de Graves : rapport, correspondance (1904).

Date

1853-1904

Cote

E-dépôt 103/59
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
- 1 O. Travaux publics et voirie en général
- 1 O 1. Voirie urbaine. - Acquisition de terrains, acquisition...
Résultat n°40

1 media
B2, Les Graves. 1975.

Date

1975

Cote

2058 W 9808, 2058 W 1044 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section B
- B2, Les Graves. 1975.
Résultat n°41
Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2000.
Résultat n°42
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°43

1 media
X1. 1977.

Date

1977

Cote

2058 W 9814, 2058 W 1045 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section X
- X1. 1977.
Résultat n°44
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°45
2 N 1. Enquêtes autour des bois de la commune. - Contenance des bois : correspondance (1904) ; projet de reboisement obligatoire : correspondance (1893).

Date

1893-1904

Cote

E-dépôt 103/57
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- N. Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N. Bois.
- 2 N 1. Enquêtes autour des bois de la commune. - Contenance...
Résultat n°46

2 lots 50 medias
Les Tonils

Date

1786

Cote

6 E 6/13
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant les pasteurs Vouland, Rozan, Descours,...
- Les Tonils
Résultat n°47
2 I 3. Étrangers.

Date

1857

Cote

E-dépôt 103/36
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- I. Police, hygiène publique, justice
- 2 I. Police générale
- 2 I 3. Étrangers.
Résultat n°48
E 1. Enregistrement des naissances, mariages et décès.

Date

1792-An IX

Cote

E-dépôt 103/4
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- E. État civil.
- E 1. Enregistrement des naissances, mariages et décès.
Résultat n°49
Volume 1 : folios 1-124 (13 juin 1914).

Date

1914

Cote

3 P 2495
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Tonils (Les).
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1935.
- Volume 1 : folios 1-124 (13 juin 1914).
Résultat n°50
Les Tonils.

Date

1851-1882

Cote

1 M 1417
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Événements politiques et opinion publique.
- Affaires politiques et militaires.
- Deuxième République.
- Coup d'état du 2 décembre 1851.
- Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
- Les Tonils.
Résultat n°51
Les Tonils. - COURTIAL Thierry.

Date

2014

Cote

4283 W 376
- Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...
- Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
- Année 2014.
- Les Tonils. - COURTIAL Thierry.
Résultat n°52

1 media
Piollet, Fernand

Date

18 décembre 1899

Cote

1920 W 161
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Piollet, Fernand
Résultat n°53
1 L 3. Comptes administratifs.

Date

An XII-1914

Cote

E-dépôt 103/51
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- L. Finances de la commune
- 1 L. Compatibilité
- 1 L 3. Comptes administratifs.
Résultat n°54
1 K 2. Élections législatives.

Date

1874-1968

Cote

E-dépôt 103/41
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 1-7. Élections politiques.
- 1 K 2. Élections législatives.
Résultat n°55
1 K 5. Résultats d'élections.

Date

s.d.

Cote

E-dépôt 103/44
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 1-7. Élections politiques.
- 1 K 5. Résultats d'élections.
Résultat n°56
Les Tonils.

Date

1959

Cote

542 W 8
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Bourdeaux.
- Les Tonils.
Résultat n°57

2 lots 266 medias
Les Tonils

Date

1770, 1772, 1791

Cote

5 Mi 380/R15
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
- 1769-1791.
- Les Tonils
Résultat n°58
2 I 2. Police politique. - Transporté politique et personnes surveillées.

Date

1852-1854

Cote

E-dépôt 103/35
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- I. Police, hygiène publique, justice
- 2 I. Police générale
- 2 I 2. Police politique. - Transporté politique et...
Résultat n°59
1 R 5. Fournitures scolaires.

Date

[1942-1943]

Cote

E-dépôt 103/78
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- R. Instruction publique, sciences, lettres et arts
- 1 R. Instruction publique
- Enseignement primaire.
- 1 R 5. Fournitures scolaires.
Résultat n°60
Les Tonils.

Date

1977

Cote

1164 W 345
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Bourdeaux.
- Les Tonils.
Résultat n°61
1 H 2. Tableaux des recensements.

Date

1816-1917

Cote

E-dépôt 103/24
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- H. Affaires militaires
- 1 H. Recrutement
- 1 H 2. Tableaux des recensements.
Résultat n°62
1953-1969

Date

1953-1969

Cote

4E 7819
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Naissances, mariages, décès (an V-2014).
- 1953-1969
Résultat n°63
Année 2001.

Date

2001

Cote

3473 W 24
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2001.
Résultat n°64

1 media
Athénol, Jean Pierre Auguste

Date

19 juin 1881

Cote

1920 W 120
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Athénol, Jean Pierre Auguste
Résultat n°65
Volume 1 : cases 1-42 (5 décembre 1881).

Date

1881

Cote

3 P 2493
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Tonils (Les).
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
- Volume 1 : cases 1-42 (5 décembre 1881).
Résultat n°66

3 medias
1913-1922

Date

1913-1922
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Tables décennales (1792-1932).
- 1903-1932
- 1913-1922
Résultat n°67
1 G 6. Dégrèvement d'impôt.

Date

1888-1917

Cote

E-dépôt 103/19
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- 1 G 6. Dégrèvement d'impôt.
Résultat n°68

1 media
X3. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 5301, 2842 W 141 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Tonils (Les)
- Section X
- X3. 1988.
Résultat n°69
3 F 1. Statistiques agricoles.

Date

1902-1913

Cote

E-dépôt 103/8
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- F. Population, économie sociale, statistique
- 3 F. Agriculture
- 3 F 1. Statistiques agricoles.
Résultat n°70

102 medias
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

5 Mi 183/R6
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Naissances, mariages, décès (an V-2014).
- 1833-1842
Résultat n°71
Volume 1 : cases 1-27 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2494
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Tonils (Les).
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1935.
- Volume 1 : cases 1-27 (30 novembre 1910).
Résultat n°72

71 medias
1843-1852

Date

1843-1852

Cote

5 Mi 183/R7
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Naissances, mariages, décès (an V-2014).
- 1843-1852
Résultat n°73

5 medias
1843-1852

Date

1843-1852
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1843-1852
Résultat n°74
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 929
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Bourdeaux.
- Commune des Tonils.
- Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°75
Les Tonils. - Expertises hydrologiques propriétés Patonnier, Langlois-Mailhet (1999), captage communal source des Graves (1978-1981).

Date

1978-1981

Cote

3018 W 169
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Les Tonils. - Expertises hydrologiques propriétés Patonnier,...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°76
Les Tonils.

Date

1983-1995

Cote

3369 W 188
- Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Classement de voirie.
- Les Tonils.
Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
Résultat n°77

2 lots 62 medias
1742-1781

Date

1742-1781

Cote

5 Mi 183/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Les Tonils
- Religion protestante.
- Déclarations de naissances, mariages, décès (juin-juillet...
- 1742-1781
Résultat n°78
5 Q 1. Assistance médicale gratuite.

Date

1895-1909

Cote

E-dépôt 103/71
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- Q. Assistance et prévoyance
- 5 Q. Application des lois d'assistance et de prévoyance
- 5 Q 1. Assistance médicale gratuite.
Résultat n°79
1 L 2. Budgets additionnels.

Date

1875-1906

Cote

E-dépôt 103/50
- Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils
- Archives modernes
- L. Finances de la commune
- 1 L. Compatibilité
- 1 L 2. Budgets additionnels.
Résultat n°80
Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans, Peyrins, Peyrus, Ponsas et Saint-Vallier, Pontaix, Portes, Rimon et Savel, Rioms et Saint-Auban, Rochefort-Samson, La Rochette avec Ourches et Vaunaveys, Saint-Andéol, Saint-Étienne-en-Quint et Vachères, Saint-Barthélèmy-de-Vals et Saint-Uze, Saint-Donat, Saint-Laurent et Sainte-Eulalie, Saint-Nazaire, Saint-Restitut, Soyans, Les Tonils, L'Unité-sur-Isère, Villefranche et Séderon, Véronne.

Date

1799-1856

Cote

1 M 912
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
- Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
- Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans,...

Résultats de la recherche

Piollet , Fernand

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

1 Q 1. Bureaux. - Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'assistance : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'élection de délégués (1894-1912). Compte de gestion du bureau de bienfaisance : arrêtés du conseil de préfecture (1897-1914).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Les Tonils

Date

Cote

Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

Les Tonils.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828), Bourdeaux (1824-1828), Bouvières (1825-1828), Crupies (1825-1828), Félines (1825-1828), Mornans (1825-1828), Poët-Célard (Le) (1825-1829), Tonils (Les) (1821-1828), Truinas (1825-1828).

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1813-1822

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

1823-1832

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

1 G 7. Personnel. - Nomination des répartiteurs : arrêtés, déclaration (1818-1935) ; tournée spéciale du contrôleur : correspondance (1902).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

Y2. 1988.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

2 O 1. Chemin de fer. - Installation de la ligne Livron-Crest : correspondance (1871) ; enquête sur le nombre et l'emplacement de stations à établir sur ligne Crest-Die : correspondance (1880).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

2 D 1. Correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

4 H 2. Guerre 1914-1918. - Communication sur le début du conflit.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

Année 1995.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1853-1862

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

X2. 1977.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

1 D 1. Rapports du maire sur la situation financière de la commune.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 103 - Les Tonils

Les Tonils

Date

Cote

Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

Y2. 1977.