E-dépôt 103 - Les Tonils

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 103/1-79

Date

1700-1946

Description physique

Le fonds classé représente 0,83 ml d'archives modernes (1790-1982).

Histoire de la conservation

Les archives modernes de la commune de Les Tonils étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales.

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.

 

Les archives anciennes (antérieures à 1790) sont toujours en commune.

Mode de classement

Entre 2023 et 2026, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

 

Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.

 

La cote E 4006 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune des Tonils.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la société départementale d'archéologie et de statistique de la Drôme. 1910, n°44, p. 415. (AP 354/44)

 

GILES, Michel. Vie rurale et influences urbaines dans la bordure rhodanienne des préalpes du diois : le cas de la haute vallée du Roubion. Lyon : Université de Lyon Faculté des lettres et des sciences humaines. 1945. (BH 1465)

 

LOVIE, Jacques. La vie paroissiale dans le diocèse de Die à la fin de l'Ancien Régime. In : Bulletin de la société départementale d'archéologie et de statistique de la Drôme. 1931-1932, n°63, p. 364. (AP 354/63).

 

R. V. C. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la société départementale d'archéologie et de statistique de la Drôme. 1911, n°45, p. 347. (AP 354/45)

 

SAMBUC, Jean. Notes historiques sur Les Tonils : chroniques des charges de la communauté entre 1574 et 1824. In : Histoire et archives drômoises. 2e trimestre 1986, n°7, pp. 16-36. (BP 693/2)

 

Mots clés lieux

1 O 1. Voirie urbaine. - Acquisition de terrains, acquisition d'une maison du sieur Louis Arnaud : correspondance (1853) ; cession gratuite de parcelles : arrêté (1891) ; expropriation : certificat d'affichage et de publication, avis (1913) ; protestation contre l'acquisition du domaine de Graves : rapport, correspondance (1904).

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 103/59

Date

1853-1904

Conditions d'accès

Communicable