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  1. Résultat n°1

    Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 Z 329

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration et comptabilité communales.
    • Dossiers d'administration communale.
    • Administration générale de la commune. – Personnel,...
    • Canton de Bourdeaux.
    • Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937),...
  2. Résultat n°2

    N°351_002.

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 114

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de les Tonils.
    • N°351_002.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  3. Résultat n°3

    N°351_001(2).

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 113

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de les Tonils.
    • N°351_001(2).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  4. Résultat n°4

    Syndicat d’électrification de la Roche-sur-Grâne (comprenant aussi les communes d’Auriples, Autichamps et la Répara) (1932-1939), syndicat d’électrification de Glandage, Boulc et Ravel-et-Ferriers (1933), syndicat d’électrification de Bourdeaux (comprenant aussi les communes de Bezaudun, Bouvières, Comps, Crupies, Félines, les Tonils, Mornans, Orcinas, Poêt-Célard, Rochebaudin, Truinas et Vesc) (1937).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1 Z 226

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Électrification rurale.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Constitution et fonctionnement.
    • Syndicat d’électrification de la Roche-sur-Grâne (comprenant...
  5. Résultat n°5

    N°351_001(1).

    Date

    2000

    Cote

    3163 W 112

    • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de les Tonils.
    • N°351_001(1).

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre