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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937), le Poêt Célard (1903-1939), les Tonils (1909-1935), Truinas (1903-1940).
Cote
1 Z 329
 Date
1903-1940
 Lieu
Félines, Mornans, Le Poêt-Célard, Les Tonils, Truinas
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de Bourdeaux.
  • Communes de : Félines (1907-1937), Mornans (1904-1937),...
Résultat n°2

N°351_002.
Cote
3163 W 114
 Date
2000
 Lieu
Les Tonils
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de les Tonils.
  • N°351_002.
Résultat n°3

N°351_001(2).
Cote
3163 W 113
 Date
2000
 Lieu
Les Tonils
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de les Tonils.
  • N°351_001(2).
Résultat n°4

Syndicat d’électrification de la Roche-sur-Grâne (comprenant aussi les communes d’Auriples, Autichamps et la Répara) (1932-1939), syndicat d’électrification de Glandage, Boulc et Ravel-et-Ferriers (1933), syndicat d’électrification de Bourdeaux (comprenant aussi les communes de Bezaudun, Bouvières, Comps, Crupies, Félines, les Tonils, Mornans, Orcinas, Poêt-Célard, Rochebaudin, Truinas et Vesc) (1937).
Cote
1 Z 226
 Date
1932-1937
 Lieu
Auriples, Autichamps, Répara, Bezaudun, Bouvières, Comps, Crupies, Félines, Les Tonils, Mornans, Orcinas, Poêt-Célard, Rochebaudin, Truinas, Vesc
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Agriculture.
  • Électrification rurale.
  • Syndicats intercommunaux.
  • Constitution et fonctionnement.
  • Syndicat d’électrification de la Roche-sur-Grâne (comprenant...
Résultat n°5

N°351_001(1).
Cote
3163 W 112
 Date
2000
 Lieu
Les Tonils
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de les Tonils.
  • N°351_001(1).