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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    28 janvier-20 juillet 1836

    Date

    28 janvier-20 juillet 1836

    Cote

    2 E 21681

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Clémens, Antoine Étienne.
    • Minutes.
    • 28 janvier-20 juillet 1836
  2. Résultat n°2

    AU JARDIN DES BARONNIES

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 130

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Les Pilles.
    • AU JARDIN DES BARONNIES
  3. Résultat n°3

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2 E 18411

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Bremond, Pierre Paul Ferdinand.
    • Minutes.
    • 1852
  4. Résultat n°4

    Relevés de propriétés 002 (SER – WOL).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Les Pilles
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (SER – WOL).
  5. Résultat n°5
    Section B2, Autuche.

    1 media

    Section B2, Autuche.

    Date

    28 juin 1825, 28 juin 1825

    Cote

    3 P 3491/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pilles (Les)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Autuche.
  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage. 1935.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1935.

    Date

    1935

    Cote

    2058 W 7211, 2058 W 742 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pilles (Les)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1935.
  7. Résultat n°7

    30 mai-31 décembre 1844

    Date

    30 mai-31 décembre 1844

    Cote

    2 E 21698

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Clémens, Antoine Étienne.
    • Minutes.
    • 30 mai-31 décembre 1844
  8. Résultat n°8
    Le pont sur l'Eygues.

    1 media

    Le pont sur l'Eygues.

    Date

    s, d.

    Cote

    30 Fi 238/3

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Les Pilles.
    • Le pont sur l'Eygues.
  9. Résultat n°9

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10
    Le pont roman sur l'Eygues.

    1 media

    Le pont roman sur l'Eygues.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1101

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Les Pilles
    • Le pont roman sur l'Eygues.
  11. Résultat n°11

    1809

    Date

    1809

    Cote

    2 E 14213

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Gilbert, Pierre Urbain.
    • Minutes.
    • 1809
  12. Résultat n°12
    1813-1822

    169 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 287/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Pilles
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1813-1822
  13. Résultat n°13

    1892

    Date

    1892

    Cote

    2 E 18439

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Girard, Joseph Frédéric.
    • Minutes.
    • 1892
  14. Résultat n°14

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1418

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Les Pilles.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  15. Résultat n°15
    1833-1842

    12 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Pilles
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1833-1842
  16. Résultat n°16

    Les Pilles. - Contrat de mariage.

    Date

    1635-1789

    Cote

    111 J 168

    • Contexte : 111 J - Relevés et tables

    • Minutes de notaires.
    • Les Pilles. - Contrat de mariage.
  17. Résultat n°17

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  18. Résultat n°18

    Relevés de propriétés 002 (SER - WOL).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Les Pilles
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (SER - WOL).
  19. Résultat n°19

    Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.

    Date

    1836-1901

    Cote

    2 S 305

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.
  20. Résultat n°20

    1er janvier-20 novembre 1899

    Date

    1er janvier-20 novembre 1899

    Cote

    2 E 18446

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Girard, Joseph Frédéric.
    • Minutes.
    • 1er janvier-20 novembre 1899
  21. Résultat n°21

    3 janvier 1879-16 décembre 1880

    Date

    3 janvier 1879-16 décembre 1880

    Cote

    2 E 18430

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Girard, Joseph Frédéric.
    • Minutes.
    • 3 janvier 1879-16 décembre 1880
  22. Résultat n°22

    13 juin-31 décembre 1840

    Date

    13 juin-31 décembre 1840

    Cote

    2 E 21690

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Clémens, Antoine Étienne.
    • Minutes.
    • 13 juin-31 décembre 1840
  23. Résultat n°23
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4530, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pilles (Les)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  24. Résultat n°24

    Les Pilles.

    Date

    1832

    Cote

    2 S 327

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Les Pilles.
  25. Résultat n°25

    1843

    Date

    1843

    Cote

    2 E 18402

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Bremond, Pierre Paul Ferdinand.
    • Minutes.
    • 1843
  26. Résultat n°26

    N°238-85-0004

    Date

    1985

    Cote

    2889 W 27

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Les Pilles.
    • N°238-85-0004
  27. Résultat n°27

    Les Pilles.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 573

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Nyons.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Les Pilles.
  28. Résultat n°28

    1816

    Date

    1816

    Cote

    2 E 14220

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Gilbert, Pierre Urbain.
    • Minutes.
    • 1816
  29. Résultat n°29

    1817

    Date

    1817

    Cote

    2 E 14221

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Gilbert, Pierre Urbain.
    • Minutes.
    • 1817
  30. Résultat n°30

    N°569 COYNEL Jean-Pierre.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 569

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°569 COYNEL Jean-Pierre.
  31. Résultat n°31

    1789

    Date

    1789

    Cote

    2 E 14194

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Gilbert, Pierre Urbain.
    • Minutes.
    • 1789
  32. Résultat n°32
    1838-1874

    712 medias

    1838-1874

    Date

    1838-1874

    Cote

    2 Mi 949/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Les Pilles
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1838-1874
  33. Résultat n°33

    1824

    Date

    1824

    Cote

    2 E 14229

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Clémens, Antoine Étienne.
    • Minutes.
    • 1824
  34. Résultat n°34
    Faure, Ferdinand Auguste

    1 media

    Faure, Ferdinand Auguste

    Date

    8 janvier 1877

    Cote

    1920 W 59

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Ferdinand Auguste
  35. Résultat n°35

    N°199 PREVOST Bernard.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 199

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°199 PREVOST Bernard.
  36. Résultat n°36

    LAFONT Gabriel

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 205

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Les Pilles.
    • LAFONT Gabriel
  37. Résultat n°37

    1871-1872

    Date

    1871-1872

    Cote

    2 E 18426

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Girard, Joseph Frédéric.
    • Minutes.
    • 1871-1872
  38. Résultat n°38

    CHAUDESAIGUES Fabien

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 95

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Les Pilles.
    • CHAUDESAIGUES Fabien
  39. Résultat n°39

    1er janvier-13 juillet 1845

    Date

    1er janvier-13 juillet 1845

    Cote

    2 E 21699

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Clémens, Antoine Étienne.
    • Minutes.
    • 1er janvier-13 juillet 1845
  40. Résultat n°40

    1856

    Date

    1856

    Cote

    2 E 18415

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Les Pilles)

    • Les Pilles. Étude n° 1.
    • Bremond, Pierre Paul Ferdinand.
    • Minutes.
    • 1856