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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1813-1822

    122 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 344/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1813-1822
  2. Résultat n°2
    C1. 1988.

    1 media

    C1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4571, 2842 W 124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section C
    • C1. 1988.
  3. Résultat n°3

    N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 876

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)
  4. Résultat n°4
    1863-1872

    8 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1863-1872
  5. Résultat n°5

    N°214 RIGOUARD Philippe.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 214

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°214 RIGOUARD Philippe.
  6. Résultat n°6

    Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 267

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-Sigillat.
    • Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  7. Résultat n°7

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 215

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  8. Résultat n°8

    Commune de Poët-Sigillat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10

    N°244-95-0002

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 38

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • N°244-95-0002
  11. Résultat n°11

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 214

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  12. Résultat n°12

    Coste, Fernand Henri Michel

    Cote

    3 R 148

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Coste, Fernand Henri Michel
  13. Résultat n°13
    C3. 1988.

    1 media

    C3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4573, 2842 W 124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section C
    • C3. 1988.
  14. Résultat n°14

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1459

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  15. Résultat n°15
    1792-an X

    10 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1792-an X
  16. Résultat n°16

    1989-2013

    Date

    1989-2013

    Cote

    4 E 7787

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1989-2013
  17. Résultat n°17
    C2, Beauregard. 1936.

    1 media

    C2, Beauregard. 1936.

    Date

    1936

    Cote

    2058 W 7312, 2058 W 755 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section C
    • C2, Beauregard. 1936.
  18. Résultat n°18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  19. Résultat n°19

    1973-1988

    Date

    1973-1988

    Cote

    4 E 7786

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1973-1988
  20. Résultat n°20

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 139

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre