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185 résultats

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  1. Résultat n°1
    1813-1822

    122 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 344/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1813-1822
  2. Résultat n°2
    C1. 1988.

    1 media

    C1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4571, 2842 W 124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section C
    • C1. 1988.
  3. Résultat n°3

    N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 876

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)
  4. Résultat n°4
    1863-1872

    8 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1863-1872
  5. Résultat n°5

    N°214 RIGOUARD Philippe.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 214

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°214 RIGOUARD Philippe.
  6. Résultat n°6

    Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 267

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-Sigillat.
    • Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  7. Résultat n°7

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 215

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  8. Résultat n°8

    Commune de Poët-Sigillat.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 255

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10

    N°244-95-0002

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 38

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • N°244-95-0002
  11. Résultat n°11

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 214

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  12. Résultat n°12

    Coste, Fernand Henri Michel

    Cote

    3 R 148

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Coste, Fernand Henri Michel
  13. Résultat n°13
    C3. 1988.

    1 media

    C3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4573, 2842 W 124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section C
    • C3. 1988.
  14. Résultat n°14

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1459

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Poët-Sigillat.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  15. Résultat n°15
    1792-an X

    10 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1792-an X
  16. Résultat n°16

    1989-2013

    Date

    1989-2013

    Cote

    4 E 7787

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1989-2013
  17. Résultat n°17
    C2, Beauregard. 1936.

    1 media

    C2, Beauregard. 1936.

    Date

    1936

    Cote

    2058 W 7312, 2058 W 755 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section C
    • C2, Beauregard. 1936.
  18. Résultat n°18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  19. Résultat n°19

    1973-1988

    Date

    1973-1988

    Cote

    4 E 7786

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1973-1988
  20. Résultat n°20

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 139

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  21. Résultat n°21
    Section A4, Platte-Longue.

    1 media

    Section A4, Platte-Longue.

    Date

    2 novembre1830

    Cote

    3 P 3497/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A4, Platte-Longue.
  22. Résultat n°22

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  23. Résultat n°23

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 7784

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1943-1952
  24. Résultat n°24

    Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière communal (1987), captage source des Laurons (1978), captage source ravin d'Argine (1981).

    Date

    1978-1987

    Cote

    3018 W 162

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  25. Résultat n°25
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1923-1932
  26. Résultat n°26

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  27. Résultat n°27
    A1. 1988.

    1 media

    A1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4563, 2842 W 124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Section A
    • A1. 1988.
  28. Résultat n°28
    1913-1922

    7 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1913-1922
  29. Résultat n°29

    11 juin 1839, vol d'argent, d'une montre et de soie : Bourdeaux. 12 juin 1839, vol d'objets mobiliers, fabrication et émission de fausse monnaie : Eygaliers. 12 juin 1839, concussion dans l'exercice des fonctions de garde-champêtre : Le Poêt-Sigillat. 13 juin 1839, vol d'argent, d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Pradelle. 13 juin 1839, faux et usage de faux en écriture de commerce : Chanos-Curson. 14 juin 1839, faux et usage de faux en écriture privée : Montélimar. 14 juin 1839, infanticide : La Bâtie-Rolland. 12 août 1839, vol d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Livron.

    Date

    11 juin-12 août 1839

    Cote

    2 U 345

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 11 juin 1839, vol d'argent, d'une montre et de soie...
  30. Résultat n°30

    N°581 RIEGLER Hildegard.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 581

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°581 RIEGLER Hildegard.
  31. Résultat n°31

    MARTEL Laurent

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 212

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • MARTEL Laurent
  32. Résultat n°32

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 664

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Poët-Sigillat (Le).
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : cases 1-98 (20 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 1769

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Poët-Sigillat (Le).
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-98 (20 décembre 1881).
  34. Résultat n°34

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  35. Résultat n°35

    Fichier cadastral, sections A à C.

    Cote

    2056 W 395

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Poët-Sigillat (Le).
    • Fichier cadastral, sections A à C.
  36. Résultat n°36

    Canton de Rémuzat. - Communes de Montréal (1807-1830), Pelonne (1829-1831), Poët-Sigillat (Le) (1807-1830), Pommerol (1809-1831), Rémuzat (1807-1831), Roussieux (1808-1830), Sahune (1808-1830), Saint-May (1807-1831), Verclause (1808-1831).

    Date

    1807-1831

    Cote

    3 P 2899

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Rémuzat. - Communes de Montréal (1807-1830),...
  37. Résultat n°37
    Section B1, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section B1, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    2 novembre1830

    Cote

    3 P 3497/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Poët-Sigillat (Le)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Village (le). Village (agrandissement).
  38. Résultat n°38
    an XI-1812

    7 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • an XI-1812
  39. Résultat n°39
    1728-1771

    182 medias

    1728-1771

    Date

    1728-1771

    Cote

    5 Mi 344/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-Sigillat
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1628-1771).
    • 1728-1771
  40. Résultat n°40

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.