La Rochette-sur-Crest (Drôme, France)

1

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ZA. 1967-1973.

Date

1967-1973

Cote

2058 W 7911, 2058 W 1100 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Vaunaveys-la-Rochette
- Rochette-sur-Crest (La)
- Section ZA
- ZA. 1967-1973.
2
2 H 1. Logements et cantonnements.

Date

1884

Cote

E-dépôt 102/22
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- H. Affaires militaires
- 2 H. Administration militaire
- 2 H 1. Logements et cantonnements.
3

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280B2. 1933-1973.

Date

1933-1973

Cote

2058 W 7900, 2058 W 839 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Vaunaveys-la-Rochette
- Rochette-sur-Crest (La)
- Section B
- 280B2. 1933-1973.
4
1 L 10. Correspondance.

Date

1909-1933

Cote

E-dépôt 102/39
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- L. Finances de la commune
- 1 L. Comptabilité
- 1 L 10. Correspondance.
5
1 D 4. Situation financière.

Date

1836-1847

Cote

E-dépôt 102/4
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- D. Administration générale de la commune
- 1 D. Conseil municipal
- 1 D 4. Situation financière.
6
1 G 3. Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Date

s. d.

Cote

E-dépôt 102/11
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- Cadastre.
- 1 G 3. Matrices des propriétés bâties et non bâties.
7
1 L 9. Dépenses et recettes de de la commune.

Date

1876-1942

Cote

E-dépôt 102/38
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- L. Finances de la commune
- 1 L. Comptabilité
- 1 L 9. Dépenses et recettes de de la commune.
8
1 O 3. Rôles de la taxe des prestations.

Date

1888-1922

Cote

E-dépôt 102/45
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
- 1 O. Travaux publics et voirie en général
- 1 O 3. Rôles de la taxe des prestations.
9

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C3, Le Village. 1933.

Date

1933

Cote

2058 W 7904, 2058 W 840 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Vaunaveys-la-Rochette
- Rochette-sur-Crest (La)
- Section C
- C3, Le Village. 1933.
10
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1102
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Crest nord.
- Commune de La Rochette-sur-Crest.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
11
1 L 2. Budgets annuels.

Date

1815-1893

Cote

E-dépôt 102/31
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- L. Finances de la commune
- 1 L. Comptabilité
- Budget.
- 1 L 2. Budgets annuels.
12
La Rochette-sur-Crest.

Date

1964

Cote

542 W 684
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Crest-Nord.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- La Rochette-sur-Crest.
13
1 K 2. Chambre des métiers de Romans-sur-Isère.

Date

1938-1939

Cote

E-dépôt 102/28
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- K. Élections et personnel
- 1 K. Élections
- 1 K 2. Chambre des métiers de Romans-sur-Isère.
14

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Section C développement, Village (le).

Date

7 juillet 1811

Cote

3 P 3533/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rochette-sur-Crest (La)
- Cadastre parcellaire.
- Section C développement, Village (le).
15
États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''de la Pichatte'', section B dite ''des Massonnes'', section C dite ''du Village'' (20 juin 1814)

Date

1814

Cote

3 P 1982
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Rochette-sur-Crest (La).
- États de sections.
- États de classement des propriétés non bâties, puis...
16
1 G 7. Copie des matrices générales des contributions directes.

Date

[1822-1903]

Cote

E-dépôt 102/15
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- Contributions et taxes.
- 1 G 7. Copie des matrices générales des contributions...
17
1 D 1. 2 janvier 1838-19 octobre 1856

Date

1838-1856

Cote

E-dépôt 102/1
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- D. Administration générale de la commune
- 1 D. Conseil municipal
- 1 D 1. 2 janvier 1838-19 octobre 1856
18
1 G 2. Livres et feuilles de mutations.

Date

1814-1821

Cote

E-dépôt 102/10
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- Cadastre.
- 1 G 2. Livres et feuilles de mutations.
19

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Tableau d'assemblage.

Date

7 juillet 1811

Cote

3 P 3533/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rochette-sur-Crest (La)
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
20
5 F 1. Statistiques des sinistres.

Date

1892

Cote

E-dépôt 102/8
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- F. Population, économie sociale, statistique
- 5 F. Statistiques
- 5 F 1. Statistiques des sinistres.
21
1 D 3. 20 mars 1899-22 avril 1922

Date

1899-1922

Cote

E-dépôt 102/3
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- D. Administration générale de la commune
- 1 D. Conseil municipal
- 1 D 3. 20 mars 1899-22 avril 1922
22
4 D 1. Créance de monsieur Panaye.

Date

1821-1822

Cote

E-dépôt 102/78
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- D. Administration générale de la commune
- 4 D. Contentieux
- 4 D 1. Créance de monsieur Panaye.
23
1 G 11. Choix des délégués.

Date

1812-1818

Cote

E-dépôt 102/66
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- Cadastre.
- 1 G 11. Choix des délégués.
24

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Section B, Massonnes (les). Peu (hameau du) (agrandissement).

Date

7 juillet 1811

Cote

3 P 3533/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rochette-sur-Crest (La)
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Massonnes (les). Peu (hameau du) (agrandissement).
25
1 P 1. Fabrique de l'église.

Date

1821-1906

Cote

E-dépôt 102/52
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- P. Cultes
- 1 P. Culte catholique
- 1 P 1. Fabrique de l'église.
26
1 G 6. Rôles de la taxe sur les chiens.

Date

1891-1919

Cote

E-dépôt 102/14
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- Contributions et taxes.
- 1 G 6. Rôles de la taxe sur les chiens.
27
1 G 12. Patente.

Date

1823

Cote

E-dépôt 102/67
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- G. Contributions, administrations financières
- 1 G. Impôts directs
- 1 G 12. Patente.
28
1 Q 4. Tableaux de comptes de gestion.

Date

1854-1926

Cote

E-dépôt 102/56
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- Q. Assistance et prévoyance
- 1 Q. Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
- 1 Q 4. Tableaux de comptes de gestion.
29
La Rochette-sur-Crest.

Date

1962

Cote

542 W 934
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
- Résultats.
- Canton de Crest-Nord.
- La Rochette-sur-Crest.
30
5 Q 1. Soins aux mutilés et réformés de la guerre.

Date

1923

Cote

E-dépôt 102/59
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- Q. Assistance et prévoyance
- 5 Q. Application des lois d'assistance et de prévoyance
- 5 Q 1. Soins aux mutilés et réformés de la guerre.
31
1 M 1. Mise aux enchères de l'arrentement du four communal et du jardin la Truffé.

Date

1811

Cote

E-dépôt 102/77
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- M. Édifices communaux, monuments et établissements...
- 1 M. Édifices publics
- 1 M 1. Mise aux enchères de l'arrentement du four communal...
32
2 M 2. Réparations à l'église et au presbytère.

Date

1811-1825

Cote

E-dépôt 102/65
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- M. Édifices communaux, monuments et établissements...
- 2 M. Édifices du culte et cimetières
- 2 M 2. Réparations à l'église et au presbytère.
33
1 P 2. Rapports entre l'autorité municipale et le clergé. - Installation et paiement ds services du desservant : correspondance (1814-1820). Création d'un syndicat catholique : correspondance (1818). Achat d'un calice : délibération du conseil municipal (1821). Gestion de turbulences durant les offices : correspondance (1821).

Date

1814-1821

Cote

E-dépôt 102/64
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- P. Cultes
- 1 P. Culte catholique
- 1 P 2. Rapports entre l'autorité municipale et le clergé....
34
1 L 5. Examens des comptes administratifs et votes d'imposition.

Date

1901-1955

Cote

E-dépôt 102/34
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- L. Finances de la commune
- 1 L. Comptabilité
- Budget.
- 1 L 5. Examens des comptes administratifs et votes...
35
1 L 8. Examen des comptes de gestion.

Date

1867-1921

Cote

E-dépôt 102/37
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- L. Finances de la commune
- 1 L. Comptabilité
- 1 L 8. Examen des comptes de gestion.
36
1 L 7. 1874-1926

Date

1875-1926

Cote

E-dépôt 102/36
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- L. Finances de la commune
- 1 L. Comptabilité
- Comptes de gestion.
- 1 L 7. 1874-1926
37

1 media
Tableau d'assemblage. 1933.

Date

1933

Cote

2058 W 7896, 2058 W 839 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Vaunaveys-la-Rochette
- Rochette-sur-Crest (La)
- Tableau d'assemblage
- Tableau d'assemblage. 1933.
38
3 Q 1. Asile d'aliénés.- Admission.

Date

1916

Cote

E-dépôt 102/58
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- Q. Assistance et prévoyance
- 3 Q. Établissements hospitaliers, hospitalisations
- 3 Q 1. Asile d'aliénés.- Admission.
39
5 Q 2. Assistance médicale gratuite.

Date

1901-1934

Cote

E-dépôt 102/60
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- Q. Assistance et prévoyance
- 5 Q. Application des lois d'assistance et de prévoyance
- 5 Q 2. Assistance médicale gratuite.
40
1 O 2. Tableaux de dépenses pour les chemins vicinaux.

Date

1876-1877

Cote

E-dépôt 102/44
- Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest
- O. Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
- 1 O. Travaux publics et voirie en général
- 1 O 2. Tableaux de dépenses pour les chemins vicinaux.

Résultats de la recherche

ZA. 1967-1973.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

2 H 1. Logements et cantonnements.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

280B2. 1933-1973.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

1 L 10. Correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

1 D 4. Situation financière.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

1 G 3. Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

1 L 9. Dépenses et recettes de de la commune.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

1 O 3. Rôles de la taxe des prestations.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

C3, Le Village. 1933.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

1 L 2. Budgets annuels.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

La Rochette-sur-Crest.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

1 K 2. Chambre des métiers de Romans-sur-Isère.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

Section C développement, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''de la Pichatte'', section B dite ''des Massonnes'', section C dite ''du Village'' (20 juin 1814)

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

1 G 7. Copie des matrices générales des contributions directes.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

1 D 1. 2 janvier 1838-19 octobre 1856

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

1 G 2. Livres et feuilles de mutations.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 102 - La Rochette-sur-Crest

Tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

5 F 1. Statistiques des sinistres.

Date

Cote