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  1. Résultat n°1

    Commune de La Motte-Chalancon.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 212

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de La Motte-Chalancon.
  2. Résultat n°2

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3
    Autobus Grande Rue.

    1 media

    Autobus Grande Rue.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 215/14

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • Autobus Grande Rue.
  4. Résultat n°4

    1835

    Date

    1835

    Cote

    2 E 18548

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1835
  5. Résultat n°5

    1786-2 avril 1791

    Date

    1786-2 avril 1791

    Cote

    2 E 4662

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 3.
    • Desandrès, Louis Joseph (1717-...).
    • Minutes.
    • 1786-2 avril 1791
  6. Résultat n°6

    1831

    Date

    1831

    Cote

    2 E 18544

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1831
  7. Résultat n°7
    La Motte-Chalancon

    2 lots 640 medias

    La Motte-Chalancon

    Date

    1747-1749, 1751-1752, 1754-1757, 1765-1769

    Cote

    5 Mi 380/R18

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1746-1770.
    • La Motte-Chalancon
  8. Résultat n°8
    Genevest, Louis

    1 media

    Genevest, Louis

    Date

    6 mai 1883

    Cote

    1920 W 71

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Genevest, Louis
  9. Résultat n°9
    1853-1862

    18 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1853-1862
  10. Résultat n°10
    E3. 1985.

    1 media

    E3. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4384, 2842 W 120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section E
    • E3. 1985.
  11. Résultat n°11
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    14 mai 1832

    Cote

    3 P 3467/18

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Motte-Chalancon (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Bourg (le), Village (agrandissement sur...
    • Plan avec lacunes.
  12. Résultat n°12

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    1755-1769

    Date

    1755-1769

    Cote

    2 E 4677

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 5 (Chalancon).
    • Magnan, Claude (1727-...).
    • Minutes.
    • 1755-1769
  14. Résultat n°14

    1846

    Date

    1846

    Cote

    2 E 18559

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1846
  15. Résultat n°15

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    Canton de La Motte-Chalancon.

    Cote

    3 P 2937

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
  17. Résultat n°17
    A3. 1951.

    1 media

    A3. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 6676, 2058 W 685 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section A
    • A3. 1951.
  18. Résultat n°18

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    Roulet, Élise Jeanne

    Cote

    3 R 107

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Roulet, Élise Jeanne
  21. Résultat n°21
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4367, 2842 W 120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  22. Résultat n°22
    Marcellin, Augustave Athanase

    1 media

    Marcellin, Augustave Athanase

    Date

    2 mai 1880

    Cote

    1920 W 27

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Marcellin, Augustave Athanase
  23. Résultat n°23

    Relevés de propriétés 001 (ASS – FAV).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • La Motte-Chalancon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – FAV).
  24. Résultat n°24

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2 E 18613

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Léon Abel Joseph Antoine Dutéron.
    • Minutes.
    • 1866
  26. Résultat n°26
    1817

    523 medias

    1817

    Date

    1817

    Cote

    2 E 7274

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1817
  27. Résultat n°27

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Projet et pièces du marché.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2866 W 365

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Routes départementales.
    • Route départementale n°135.
    • Commune de La Motte-Chalancon.- Construction d'une...
    • Projet et pièces du marché.
  30. Résultat n°30
    Section B1, Montagne (la).

    2 lots 2 medias

    Section B1, Montagne (la).

    Date

    14 mai 1832

    Cote

    3 P 3467/4, 3 P 3467/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Motte-Chalancon (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Montagne (la).
  31. Résultat n°31
    1786-1792

    138 medias

    1786-1792

    Date

    1786-1792

    Cote

    1 Mi 51/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Religion catholique. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1786-1792
  32. Résultat n°32

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    1829

    Date

    1829

    Cote

    2 E 18542

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1829
  34. Résultat n°34
    5 ventôse-1er jour complémentaire an V

    329 medias

    5 ventôse-1er jour complémentaire an V

    Date

    5 ventôse-1er jour complémentaire an V

    Cote

    2 E 4691

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 3.
    • Magnan, Jean François Claude (1761-...).
    • Minutes.
    • 5 ventôse-1er jour complémentaire an V
  35. Résultat n°35

    Foyer hébergement La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 126

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    Collecteurs, marchés, paiements sur factures.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2826 W 31

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
  37. Résultat n°37
    1784-1792

    210 medias

    1784-1792

    Date

    1784-1792

    Cote

    1 Mi 51/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Religion protestante. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1784-1792
  38. Résultat n°38

    EHPAD L'Arnoud.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 112

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD L'Arnoud.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    1er janvier 1874-17 décembre 1875

    Date

    1er janvier 1874-17 décembre 1875

    Cote

    2 E 27856

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Arnaud, Jean François Louis Aimé.
    • Minutes.
    • 1er janvier 1874-17 décembre 1875
  40. Résultat n°40

    1748

    Date

    1748

    Cote

    2 E 4628

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1748
  41. Résultat n°41

    Chambron, Samuel Paul (1895-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Chambron, Samuel Paul (1895-...).
  42. Résultat n°42

    Relevés de propriétés 003 (PER - ZIN).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • La Motte-Chalancon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (PER - ZIN).
  43. Résultat n°43
    Vue aérienne du village.

    1 media

    Vue aérienne du village.

    Date

    1976

    Cote

    5 Fi 716

    • Contexte : 5 Fi - Fonds ALAT

    • La Motte-Chalancon
    • Vue aérienne du village.

    Producteur :

    A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)

  44. Résultat n°44

    Foyer d'accueil médicalisé Eyriau.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 57

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • La Motte Chalencon.
    • Foyer d'accueil médicalisé Eyriau.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45

    Foyer de vie Clair Matin.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 56

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • La Motte Chalencon.
    • Foyer de vie Clair Matin.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  46. Résultat n°46

    Beaudet, Éliette Berthe

    Cote

    3 R 163

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Beaudet, Éliette Berthe
  47. Résultat n°47

    2 juillet-31 décembre 1827

    Date

    2 juillet-31 décembre 1827

    Cote

    2 E 18540

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 2 juillet-31 décembre 1827
  48. Résultat n°48

    1873

    Date

    1873

    Cote

    2 E 18620

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Léon Abel Joseph Antoine Dutéron.
    • Minutes.
    • 1873
  49. Résultat n°49

    Unité de soins londue durée (USLD) Le Valmont.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 69

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montéléger.
    • Unité de soins londue durée (USLD) Le Valmont.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  50. Résultat n°50

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  51. Résultat n°51
    C2. 1979.

    1 media

    C2. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6708, 2058 W 687 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section C
    • C2. 1979.
  52. Résultat n°52

    Photographies de Cadet Bois, accusé de vols, portraits plan buste, noir et blanc.

    Cote

    2 U 798/1-2

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vols d'argent, d'objets mobiliers, de provisions de...
    • Photographies de Cadet Bois, accusé de vols, portraits...
  53. Résultat n°53

    Foyer logement Les saules.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 27

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Foyer logement Les saules.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  54. Résultat n°54

    Avril à décembre.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 198

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2015.
    • Avril à décembre.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55

    Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution et suivi des travaux entreprise TCVM (1995-2000).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2826 W 35

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • Maîtrise d'œuvre (DDE), levée topographique, dévolution...
  56. Résultat n°56

    1868

    Date

    1868

    Cote

    2 E 18615

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Léon Abel Joseph Antoine Dutéron.
    • Minutes.
    • 1868
  57. Résultat n°57

    Foyer hébergement Dominique Sartre.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 170

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Valence.
    • Foyer hébergement Dominique Sartre.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  58. Résultat n°58
    A1. 1975.

    1 media

    A1. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 6691, 2058 W 687 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section A
    • A1. 1975.
  59. Résultat n°59

    1836

    Date

    1836

    Cote

    2 E 18590

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Claude Paul Hypolite.
    • Minutes.
    • 1836
  60. Résultat n°60

    Foyer de vie Les Magnolias.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 73

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • Foyer de vie Les Magnolias.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  61. Résultat n°61

    ADMR (Saint-Marcel-les-Valence).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 189

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • ADMR (Saint-Marcel-les-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  62. Résultat n°62

    1850

    Date

    1850

    Cote

    2 E 18597

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Léon Abel Joseph Antoine Dutéron.
    • Minutes.
    • 1850
  63. Résultat n°63
    1871-1899

    643 medias

    1871-1899

    Date

    1871-1899

    Cote

    2 Mi 926/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1871-1899
  64. Résultat n°64
    1823-1832

    322 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 249/R14

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  65. Résultat n°65
    B2. 1951.

    1 media

    B2. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 6678, 2058 W 685 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section B
    • B2. 1951.
  66. Résultat n°66

    1889

    Date

    1889

    Cote

    2 E 18636

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Louis Hyppolite Alphèdre (...-1910).
    • Minutes.
    • 1889
  67. Résultat n°67
    1er janvier-29 juin 1817

    745 medias

    1er janvier-29 juin 1817

    Date

    1er janvier-29 juin 1817

    Cote

    2 E 7257

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Reynier, Jean Antoine.
    • Minutes.
    • 1er janvier-29 juin 1817
  68. Résultat n°68
    Ponson, Louis Henri

    1 media

    Ponson, Louis Henri

    Date

    18 mai 1892

    Cote

    1920 W 20

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ponson, Louis Henri
  69. Résultat n°69
    La Montée du Fort.

    1 media

    La Montée du Fort.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 215/18

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • La Montée du Fort.
  70. Résultat n°70

    Collart, Andrée Geneviève Louise Céline

    Cote

    3 R 86

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Collart, Andrée Geneviève Louise Céline
  71. Résultat n°71

    EHPAD Ile Fleurie.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 143

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Tain-l'Hermittage.
    • EHPAD Ile Fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  72. Résultat n°72

    Desandrès, Charles (1640-1723).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 1.
    • Desandrès, Charles (1640-1723).
  73. Résultat n°73

    17 septembre 1753-1755

    Date

    17 septembre 1753-1755

    Cote

    2 E 4663

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 5 (Chalancon).
    • Magnan, Claude (1727-...).
    • Minutes.
    • 17 septembre 1753-1755
  74. Résultat n°74

    STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des travaux entreprise Malataverne.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2826 W 37

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier administratif et technique.
    • STEP, marché Terly annulé, dévolution et suivi des...
  75. Résultat n°75

    18 mars-31 décembre 1864

    Date

    18 mars-31 décembre 1864

    Cote

    2 E 27851

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Arnaud, Jean François Louis Aimé.
    • Minutes.
    • 18 mars-31 décembre 1864
  76. Résultat n°76

    EHPAD Résidence Marie-France Préault (Valence).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4500W 1

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2004.
    • EHPAD Résidence Marie-France Préault (Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  77. Résultat n°77
    Monnier, Louis Alexis

    2 medias

    Monnier, Louis Alexis

    Date

    24 janvier 1897

    Cote

    1920 W 38

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Monnier, Louis Alexis
  78. Résultat n°78

    2 avril-27 décembre 1823

    Date

    2 avril-27 décembre 1823

    Cote

    2 E 18579

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Claude Paul Hypolite.
    • Minutes.
    • 2 avril-27 décembre 1823
  79. Résultat n°79

    16 février-15 décembre 1903

    Date

    16 février-15 décembre 1903

    Cote

    2 E 18650

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Louis Hyppolite Alphèdre (...-1910).
    • Minutes.
    • 16 février-15 décembre 1903
  80. Résultat n°80

    23 octobre 1934, tentative de meurtre sur un homme : Tain. 24 octobre 1934, abus de confiance : La Motte-Chalancon, Romans.

    Date

    Entre le 23 octobre 1934 et le 24 octobre 1934

    Cote

    2 U 1205

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 23 octobre 1934, tentative de meurtre sur un homme...