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  1. Résultat n°1

    Commune de La Motte-Chalancon.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 212

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de La Motte-Chalancon.
  2. Résultat n°2

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3
    Autobus Grande Rue.

    1 media

    Autobus Grande Rue.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 215/14

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • La Motte-Chalancon.
    • Autobus Grande Rue.
  4. Résultat n°4

    1835

    Date

    1835

    Cote

    2 E 18548

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1835
  5. Résultat n°5

    1786-2 avril 1791

    Date

    1786-2 avril 1791

    Cote

    2 E 4662

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 3.
    • Desandrès, Louis Joseph (1717-...).
    • Minutes.
    • 1786-2 avril 1791
  6. Résultat n°6

    1831

    Date

    1831

    Cote

    2 E 18544

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1831
  7. Résultat n°7
    La Motte-Chalancon

    2 lots 640 medias

    La Motte-Chalancon

    Date

    1747-1749, 1751-1752, 1754-1757, 1765-1769

    Cote

    5 Mi 380/R18

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1746-1770.
    • La Motte-Chalancon
  8. Résultat n°8
    Genevest, Louis

    1 media

    Genevest, Louis

    Date

    6 mai 1883

    Cote

    1920 W 71

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Genevest, Louis
  9. Résultat n°9
    1853-1862

    18 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1853-1862
  10. Résultat n°10
    E3. 1985.

    1 media

    E3. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4384, 2842 W 120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section E
    • E3. 1985.
  11. Résultat n°11
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    14 mai 1832

    Cote

    3 P 3467/18

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Motte-Chalancon (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Bourg (le), Village (agrandissement sur...
    • Plan avec lacunes.
  12. Résultat n°12

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    1755-1769

    Date

    1755-1769

    Cote

    2 E 4677

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 5 (Chalancon).
    • Magnan, Claude (1727-...).
    • Minutes.
    • 1755-1769
  14. Résultat n°14

    1846

    Date

    1846

    Cote

    2 E 18559

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1846
  15. Résultat n°15

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    Canton de La Motte-Chalancon.

    Cote

    3 P 2937

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
  17. Résultat n°17
    A3. 1951.

    1 media

    A3. 1951.

    Date

    1951

    Cote

    2058 W 6676, 2058 W 685 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Section A
    • A3. 1951.
  18. Résultat n°18

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    Roulet, Élise Jeanne

    Cote

    3 R 107

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Roulet, Élise Jeanne
  21. Résultat n°21
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 4367, 2842 W 120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Motte-Chalancon (La)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  22. Résultat n°22
    Marcellin, Augustave Athanase

    1 media

    Marcellin, Augustave Athanase

    Date

    2 mai 1880

    Cote

    1920 W 27

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Marcellin, Augustave Athanase
  23. Résultat n°23

    Relevés de propriétés 001 (ASS – FAV).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • La Motte-Chalancon
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – FAV).
  24. Résultat n°24

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2 E 18613

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 4 (ancienne étude de Villeperdrix).
    • Magnan, Léon Abel Joseph Antoine Dutéron.
    • Minutes.
    • 1866
  26. Résultat n°26
    1817

    523 medias

    1817

    Date

    1817

    Cote

    2 E 7274

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1817
  27. Résultat n°27

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 75

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Foyer de vie Le Plovier.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 132

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Marcel-les-Valence.
    • Foyer de vie Le Plovier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Projet et pièces du marché.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2866 W 365

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Routes départementales.
    • Route départementale n°135.
    • Commune de La Motte-Chalancon.- Construction d'une...
    • Projet et pièces du marché.
  30. Résultat n°30
    Section B1, Montagne (la).

    2 lots 2 medias

    Section B1, Montagne (la).

    Date

    14 mai 1832

    Cote

    3 P 3467/4, 3 P 3467/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Motte-Chalancon (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Montagne (la).
  31. Résultat n°31
    1786-1792

    138 medias

    1786-1792

    Date

    1786-1792

    Cote

    1 Mi 51/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Religion catholique. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1786-1792
  32. Résultat n°32

    PSMS (Nyons).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 186

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2015.
    • PSMS (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    1829

    Date

    1829

    Cote

    2 E 18542

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1829
  34. Résultat n°34
    5 ventôse-1er jour complémentaire an V

    329 medias

    5 ventôse-1er jour complémentaire an V

    Date

    5 ventôse-1er jour complémentaire an V

    Cote

    2 E 4691

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 3.
    • Magnan, Jean François Claude (1761-...).
    • Minutes.
    • 5 ventôse-1er jour complémentaire an V
  35. Résultat n°35

    Foyer hébergement La Providence.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 126

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    Collecteurs, marchés, paiements sur factures.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2826 W 31

    • Contexte : 2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme...

    • Travaux.
    • Assainissement de La Motte-Chalancon collecteurs et...
    • Dossier financier.
    • Collecteurs, marchés, paiements sur factures.
  37. Résultat n°37
    1784-1792

    210 medias

    1784-1792

    Date

    1784-1792

    Cote

    1 Mi 51/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Motte-Chalancon
    • Religion protestante. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1784-1792
  38. Résultat n°38

    EHPAD L'Arnoud.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 112

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD L'Arnoud.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    1er janvier 1874-17 décembre 1875

    Date

    1er janvier 1874-17 décembre 1875

    Cote

    2 E 27856

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Arnaud, Jean François Louis Aimé.
    • Minutes.
    • 1er janvier 1874-17 décembre 1875
  40. Résultat n°40

    1748

    Date

    1748

    Cote

    2 E 4628

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (La Motte-Chalancon)

    • La Motte-Chalancon. Étude n° 2.
    • Desandrès, Jean François (1785-1863).
    • Minutes.
    • 1748