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  • 1

    Cheminement piétonnier et paysager.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 23

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • La Batie-Rolland.
    • Cheminement piétonnier et paysager.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 2

    ALPENA à TND NORD.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3285 W 1

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2004 à 2007
    • ALPENA à TND NORD.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  • 3

    BATIE-ROLLAND (la)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 29

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BATIE-ROLLAND (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 4

    Mise en sécurité des bâtiments communaux.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 22

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • La Batie-Rolland.
    • Mise en sécurité des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.