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  1. Résultat n°1

    Cheminement piétonnier et paysager.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 23

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • La Batie-Rolland.
    • Cheminement piétonnier et paysager.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  2. Résultat n°2

    ALPENA à TND NORD.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3285 W 1

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2004 à 2007
    • ALPENA à TND NORD.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  3. Résultat n°3

    BATIE-ROLLAND (la)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 29

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BATIE-ROLLAND (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  4. Résultat n°4

    Mise en sécurité des bâtiments communaux.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 22

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • La Batie-Rolland.
    • Mise en sécurité des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  5. Résultat n°5

    Bonlieu-sur-Roubion extension sur les communes de La Batie-Rolland, la Laupie, Marsanne et Saint-Gervais-Sur-Roubion.

    Date

    1973-1975

    Cote

    3372 W 23

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Bonlieu-sur-Roubion extension sur les communes de La...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier