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  • 1
    1903-1952

    115 medias

    1903-1952

    Date

    1903-1952

    Cote

    4 E 7576

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1903-1952
  • 2

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Charnel'', section B dite ''de la Drôme'', section C dite ''du Cimetière'' (6 août 1834).

    Date

    1834

    Cote

    3 P 198

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bâtie-des-Fonds (La).
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  • 3
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  • 4
    A2. 1985.

    1 media

    A2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3149, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section A
    • A2. 1985.
  • 5

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 6

    La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de la mairie.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 4

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 8
    La Bâtie-des-Fonds

    2 lots 72 medias

    La Bâtie-des-Fonds

    Date

    1753

    Cote

    5 Mi 380/R17

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Vouland (dit Roche).
    • La Bâtie-des-Fonds
  • 9

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 10
    1883-1892

    3 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1883-1892
  • 11
    B1. 1985.

    1 media

    B1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3150, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section B
    • B1. 1985.
  • 12
    1823-1832

    4 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  • 13

    Volume 1 : cases 1-37 (6 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 200

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bâtie-des-Fonds (La).
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-37 (6 janvier 1882).
  • 14

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1157

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  • 15
    C2. 1965.

    1 media

    C2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 859, 2058 W 96 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section C
    • C2. 1965.
  • 16

    La Bâtie-des-Fonds. - Captage "Chamel".

    Date

    1992

    Cote

    128

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Bâtie-des-Fonds. - Captage "Chamel".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  • 17
    Faure, Louis Valéry Casimir

    1 media

    Faure, Louis Valéry Casimir

    Date

    4 décembre 1881

    Cote

    1920 W 11

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Louis Valéry Casimir
  • 18
    C1. 1965.

    1 media

    C1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 858, 2058 W 96 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section C
    • C1. 1965.
  • 19

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 20
    1893-1902

    5 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902