Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).
Date
1997-2004
Cote
3458 W 6
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Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...
- Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
- Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...
Producteur :
Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques