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1

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).
Cote
3458 W 6
 Date
1997-2004
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), L'Audouin (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...
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Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique.
Cote
3458 W 8
 Date
2004-2008
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), L'Audouin (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...
3

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique.
Cote
3458 W 7
 Date
2002-2004
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), L'Audouin (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...