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  • 1

    Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.

    Date

    1872-1905

    Cote

    5 K 204

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • 2

    Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.

    Date

    1866-1908

    Cote

    5 K 209

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
  • 3

    Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1866-1909

    Cote

    5 K 258

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
  • 4

    Grâne à Léoncel.

    Date

    1868-1921

    Cote

    5 K 189

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Grâne à Léoncel.
  • 5

    Montauban à Montélimar.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5 K 194

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montauban à Montélimar.
  • 6

    Margès à Mérindol.

    Date

    1869-1904

    Cote

    5 K 192

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Margès à Mérindol.
  • 7

    Creyers à Érôme.

    Date

    1866-1917

    Cote

    5 K 187

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Creyers à Érôme.
  • 8

    Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.

    Date

    1867-1911

    Cote

    5 K 181

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.
  • 9

    Chamaloc à Châtillon-en-Diois.

    Date

    1867-1914

    Cote

    5 K 183

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Chamaloc à Châtillon-en-Diois.
  • 10

    Mévouillon à Mollans.

    Date

    1871-1921

    Cote

    5 K 193

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Mévouillon à Mollans.
  • 11

    Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
  • 12

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.
  • 13

    Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.

    Date

    1873-1912

    Cote

    5 K 184

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.