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11 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 1070

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1916.
  • 2

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 1069

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1915.
  • 3

    Projet de loi sur la forme d'administrer la justice civile, présenté au conseil d'état par J. Bournat, ancien procureur au parlement de Grenoble, actuellement avoué au tribunal d'appel en la même villeGrenoble (38)Imp. J. Alliers.d.

    Cote

    BH 8341, A 4537/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8301 à Bh 8500

    • Projet de loi sur la forme d'administrer la justice...
  • 4

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 1071

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1917.
  • 5

    Répertoires d'assistance judiciaire.

    Date

    1915-1926

    Cote

    19 U 196

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires d'assistance judiciaire.
  • 6

    2ème semestre 1914.

    Date

    2ème semestre 1914

    Cote

    Up 1068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 2ème semestre 1914.
  • 7

    Répertoires civils.

    Date

    1902-1915

    Cote

    19 U 195

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires civils.
  • 8

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 1072

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1918.
  • 9

    Répertoires du tribunal civil.

    Date

    1874-1930

    Cote

    Up 2755

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Répertoires du tribunal civil.
  • 10

    1er semestre 1914.

    Date

    1er semestre 1914

    Cote

    Up 1067

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1er semestre 1914.
  • 11

    Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.

    Date

    1859-1914

    Cote

    19 U 197

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.