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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1916.
Cote
Up 1070
 Date
1916
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1916.
2

1915.
Cote
Up 1069
 Date
1915
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1915.
3

Projet de loi sur la forme d'administrer la justice civile, présenté au conseil d'état par J. Bournat, ancien procureur au parlement de Grenoble, actuellement avoué au tribunal d'appel en la même villeGrenoble (38)Imp. J. Alliers.d.
Cote
BH 8341, A 4537/1 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8301 à Bh 8500

  • Projet de loi sur la forme d'administrer la justice...
4

1917.
Cote
Up 1071
 Date
1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1917.
5

Répertoires d'assistance judiciaire.
Cote
19 U 196
 Date
1915-1926
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, civil.
  • Répertoires d'assistance judiciaire.
6

2ème semestre 1914.
Cote
Up 1068
 Date
2ème semestre 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 2ème semestre 1914.
7

Répertoires civils.
Cote
19 U 195
 Date
1902-1915
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, civil.
  • Répertoires civils.
8

1918.
Cote
Up 1072
 Date
1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1918.
9

Répertoires du tribunal civil.
Cote
Up 2755
 Date
1874-1930
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Nyons.
  • Répertoires du tribunal civil.
10

1er semestre 1914.
Cote
Up 1067
 Date
1er semestre 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1er semestre 1914.
11

Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.
Cote
19 U 197
 Date
1859-1914
 Lieu
Valence, Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, civil.
  • Répertoires des commissaires priseurs, Valence et Romans.