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  • 1

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1575

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1914.
  • 2

    Avril-sept. 1915.

    Date

    Avril-sept. 1915

    Cote

    Up 953

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-sept. 1915.
  • 3

    Déc. 1919-avril 1920.

    Date

    déc. 1919-avril 1920

    Cote

    Up 1917

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Déc. 1919-avril 1920.
  • 4

    Févr.-mars 1914.

    Date

    Févr.-mars 1914

    Cote

    Up 947

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Févr.-mars 1914.
  • 5

    Nov. 1917-oct. 1918.

    Date

    nov. 1917-oct. 1918

    Cote

    Up 1915

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov. 1917-oct. 1918.
  • 6

    Déc. 1917.

    Date

    déc. 1917

    Cote

    Up 963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Déc. 1917.
  • 7

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 945

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1914.
  • 8

    Mars-avril 1920.

    Date

    mars-avril 1920

    Cote

    Up 1918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars-avril 1920.
  • 9

    Avril-juin 1918.

    Date

    Avril-juin 1918

    Cote

    Up 966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1918.
  • 10

    Police.

    Cote

    Up 2736

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Police.
  • 11

    État du personnel et correspondance .

    Cote

    Up 2735

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • État du personnel et correspondance .
  • 12

    La justice en France ParisPresses Universitaires de France (PUF)1953 Que sais-je , n° 612

    Date

    -

    Cote

    BH 441

    • Contexte : Bibliothèque

    • La justice en France ParisPresses Universitaires de...
  • 13

    Troisième éditionParis (75) / Tours (37)Dalloz / Imp. Mame1974Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française : Administration - Justice - Finances

    Date

    1789-...

    Cote

    BH 4493, A 1775 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque hisorique de 4301 à ...

    • Troisième éditionParis (75) / Tours (37)Dalloz / Imp....
  • 14

    Personnel. – Demandes d’emploi, nomination et traitement.

    Date

    1920-1928

    Cote

    1 Z 548

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Personnel. – Demandes d’emploi, nomination et traitement.
  • 15

    Janv.-avril 1917.

    Date

    Janv.-avril 1917

    Cote

    Up 960

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril 1917.
  • 16

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 1070

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1916.
  • 17

    Juillet 1914.

    Date

    Juillet 1914

    Cote

    Up 949

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet 1914.
  • 18

    Août-déc. 1914.

    Date

    Août-déc. 1914

    Cote

    Up 950

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Août-déc. 1914.
  • 19

    Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).

    Date

    1919-1938

    Cote

    1 Z 547

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix...
  • 20

    Élections. – Tribunaux paritaires des baux ruraux, réglementation et résultats : arrêtés, extrait du procès-verbal de recensement des votes, correspondance (1951-1954, 1958). Tribunal de commerce de Die, organisation du scrutin et résultats: arrêtés, liste des candidats, correspondance (1952-1958). Tribunal de commerce de Romans et chambre de commerce de la Drôme, révision des listes : arrêtés, correspondance (1952, 1955-1956).

    Date

    1951-1958

    Cote

    711 W 388

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Élections. – Tribunaux paritaires des baux ruraux,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 21

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 1069

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1915.
  • 22

    Juin-juillet 1920.

    Date

    juin-juillet 1920

    Cote

    Up 1919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juin-juillet 1920.
  • 23

    Rectifications d’état civil.

    Date

    1950

    Cote

    711 W 387

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Rectifications d’état civil.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 24

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 1071

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1917.
  • 25

    Paris (75) / Saint-Amand (20)Flammarion / Imp. Bussière1969La justice pour tous

    Cote

    BH 5247, A 2364 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75) / Saint-Amand (20)Flammarion / Imp. Bussière1969La...
  • 26

    Suppression d’instances judiciaires : arrêtés, délibérations, rapports, correspondance. – Tribunal de Die (1940, 1951), étude d’huissier de Luc-en-Diois (1944), tribunaux cantonaux des baux ruraux de La Motte-Chalancon et Saillans (1958). Projet de réorganisation : délibérations, correspondance (1958-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    711 W 386

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Suppression d’instances judiciaires : arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 27

    n°1-105.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-105.
  • 28

    Oct.-déc. 1915.

    Date

    Oct.-déc. 1915

    Cote

    Up 954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Oct.-déc. 1915.
  • 29

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 1266

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1914-1917.
  • 30

    1917.

    Date

    1917.

    Cote

    Up 959

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1917.
  • 31

    Juillet-oct. 1918.

    Date

    Juillet-oct. 1918

    Cote

    Up 967

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1918.
  • 32

    1915-1920.

    Date

    1915-1920

    Cote

    Up 1576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1915-1920.
  • 33

    Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1970Entretiens sur la justice contemporaine

    Cote

    BH 5217, A 2318 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1970Entretiens...
  • 34

    Juillet-nov. 1920.

    Date

    juillet-nov. 1920

    Cote

    Up 1920

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juillet-nov. 1920.
  • 35

    Nov.-déc. 1920.

    Date

    nov.-déc. 1920

    Cote

    Up 1921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov.-déc. 1920.
  • 36

    2ème semestre 1914.

    Date

    2ème semestre 1914

    Cote

    Up 1068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 2ème semestre 1914.
  • 37

    Nov.-déc. 1916.

    Date

    Nov.-déc. 1916

    Cote

    Up 958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1916.
  • 38

    La vie judiciaire Paris (75) CREDHESS 2002 Condé-sur-Noireau (14) Imp. Corlet 2002 , Sociétés et représentations

    Cote

    BH 7451, A 4077 (Ancienne cote), 2-85944-476-9, 1262-2966, 14

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • La vie judiciaire Paris (75) CREDHESS 2002 Condé-sur-Noireau...
  • 39

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 1892

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ventes.
    • 1917-1918.
  • 40

    Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.

    Cote

    Up 2734

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.