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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1914.
Cote
Up 1575
 Date
1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Ordres.
  • 1914.
Résultat n°2

Avril-sept. 1915.
Cote
Up 953
 Date
Avril-sept. 1915
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-sept. 1915.
Résultat n°3

Déc. 1919-avril 1920.
Cote
Up 1917
 Date
déc. 1919-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Déc. 1919-avril 1920.
Résultat n°4

Févr.-mars 1914.
Cote
Up 947
 Date
Févr.-mars 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Févr.-mars 1914.
Résultat n°5

Nov. 1917-oct. 1918.
Cote
Up 1915
 Date
nov. 1917-oct. 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Nov. 1917-oct. 1918.
Résultat n°6

Déc. 1917.
Cote
Up 963
 Date
déc. 1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Déc. 1917.
Résultat n°7

1914.
Cote
Up 945
 Date
1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • 1914.
Résultat n°8

Mars-avril 1920.
Cote
Up 1918
 Date
mars-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Mars-avril 1920.
Résultat n°9

Avril-juin 1918.
Cote
Up 966
 Date
Avril-juin 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-juin 1918.
Résultat n°10

Police.
Cote
Up 2736
 Date- Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Police.
Résultat n°11

État du personnel et correspondance .
Cote
Up 2735
 Date- Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • État du personnel et correspondance .
Résultat n°12

La justice en France ParisPresses Universitaires de France (PUF)1953 Que sais-je , n° 612
Cote
BH 441
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • La justice en France ParisPresses Universitaires de...
Résultat n°13

Troisième éditionParis (75) / Tours (37)Dalloz / Imp. Mame1974Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française : Administration - Justice - Finances
Cote
BH 4493, A 1775 (Ancienne cote)
 Date
1789-...
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque hisorique de 4301 à ...

  • Troisième éditionParis (75) / Tours (37)Dalloz / Imp....
Résultat n°14

Personnel. – Demandes d’emploi, nomination et traitement.
Cote
1 Z 548
 Date
1920-1928
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Justice.
  • Personnel. – Demandes d’emploi, nomination et traitement.
Résultat n°15

Janv.-avril 1917.
Cote
Up 960
 Date
Janv.-avril 1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-avril 1917.
Résultat n°16

1916.
Cote
Up 1070
 Date
1916
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1916.
Résultat n°17

Juillet 1914.
Cote
Up 949
 Date
Juillet 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Juillet 1914.
Résultat n°18

Août-déc. 1914.
Cote
Up 950
 Date
Août-déc. 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Août-déc. 1914.
Résultat n°19

Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).
Cote
1 Z 547
 Date
1919-1938
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Justice.
  • Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix...
Résultat n°20

Élections. – Tribunaux paritaires des baux ruraux, réglementation et résultats : arrêtés, extrait du procès-verbal de recensement des votes, correspondance (1951-1954, 1958). Tribunal de commerce de Die, organisation du scrutin et résultats: arrêtés, liste des candidats, correspondance (1952-1958). Tribunal de commerce de Romans et chambre de commerce de la Drôme, révision des listes : arrêtés, correspondance (1952, 1955-1956).
Cote
711 W 388
 Date
1951-1958
 Lieu
Die, Romans
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Justice.
  • Élections. – Tribunaux paritaires des baux ruraux,...