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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1914.

Date

1914

Cote

Up 1575

Résultat n°2

Avril-sept. 1915.

Date

Avril-sept. 1915

Cote

Up 953

Résultat n°3

Déc. 1919-avril 1920.

Date

déc. 1919-avril 1920

Cote

Up 1917

Résultat n°4

Févr.-mars 1914.

Date

Févr.-mars 1914

Cote

Up 947

Résultat n°5

Nov. 1917-oct. 1918.

Date

nov. 1917-oct. 1918

Cote

Up 1915

Résultat n°6

Déc. 1917.

Date

déc. 1917

Cote

Up 963

Résultat n°7

1914.

Date

1914

Cote

Up 945

Résultat n°8

Mars-avril 1920.

Date

mars-avril 1920

Cote

Up 1918

Résultat n°9

Avril-juin 1918.

Date

Avril-juin 1918

Cote

Up 966

Résultat n°10

Police.

Date

-

Cote

Up 2736

Résultat n°11

État du personnel et correspondance .

Date

-

Cote

Up 2735

Résultat n°12

La justice en France ParisPresses Universitaires de France (PUF)1953 Que sais-je , n° 612

Date

-

Cote

BH 441

Résultat n°13

Troisième éditionParis (75) / Tours (37)Dalloz / Imp. Mame1974Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française : Administration - Justice - Finances

Date

1789-...

Cote

BH 4493, A 1775 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Personnel. – Demandes d’emploi, nomination et traitement.

Date

1920-1928

Cote

1 Z 548

Résultat n°15

Janv.-avril 1917.

Date

Janv.-avril 1917

Cote

Up 960

Résultat n°16

1916.

Date

1916

Cote

Up 1070

Résultat n°17

Juillet 1914.

Date

Juillet 1914

Cote

Up 949

Résultat n°18

Août-déc. 1914.

Date

Août-déc. 1914

Cote

Up 950

Résultat n°19

Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).

Date

1919-1938

Cote

1 Z 547

Résultat n°20

Élections. – Tribunaux paritaires des baux ruraux, réglementation et résultats : arrêtés, extrait du procès-verbal de recensement des votes, correspondance (1951-1954, 1958). Tribunal de commerce de Die, organisation du scrutin et résultats: arrêtés, liste des candidats, correspondance (1952-1958). Tribunal de commerce de Romans et chambre de commerce de la Drôme, révision des listes : arrêtés, correspondance (1952, 1955-1956).

Date

1951-1958

Cote

711 W 388