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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1956-1966
Cote
2977 W 266
 Date
1956-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Registres d'audience.
  • 1956-1966
Résultat n°2

1960-1969
Cote
2977 W 126
 Date
1960-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Scellés et autres mesures conservatoires.
  • 1960-1969
Résultat n°3

1918-1924.
Cote
Up 4247
 Date
1918-1924
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Rapports d'experts : enquêtes.
  • 1918-1924.
Résultat n°4

La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
Cote
Up 2908
 Date
1899-1929
 Lieu
Begude-de-Mazenc (La)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
Résultat n°5

1902-1917.
Cote
Up 4204
 Date
1902-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Greffe correctionnel.
  • Plumitifs d'audience.
  • 1902-1917.
Résultat n°6

CHA-COL.
Cote
2964 W 54
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Inspection des notaires : dossiers.
  • Années 1975-1982 (par ordre alphabétique).
  • CHA-COL.
Résultat n°7

n° 301 à 599
Cote
3188 W 25
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence

  • Juridiction contentieuse. - Injonctions à payer : minutes...
  • n° 301 à 599
Résultat n°8

M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.
Cote
2964 W 27
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • M 5 : rapports sur l'alcoolisme et la circulation routière.
Résultat n°9

1997
Cote
2964 W 43
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Plaintes contre les notaires : dossiers.
  • 1997
Résultat n°10

19801 à 22000
Cote
2964 W 319
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Dépôt de plaintes.
  • Année 1984.
  • 19801 à 22000
Résultat n°11

1977-1978
Cote
2977 W 136
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Quatrième et cinquième classe.
  • 1977-1978
Résultat n°12

4151460 R. VOS. (10 mars 1993-21 février 2005).
Cote
3091 W 4
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3091 W - Tribunal de commerce de Romans, greffe

  • Procédures collectives.- Redressement et liquidation...
  • 4151460 R. VOS. (10 mars 1993-21 février 2005).
Résultat n°13

380 à 410
Cote
2964 W 246
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Citations directes en matière correctionnelle.
  • 380 à 410
Résultat n°14

Pièce 30.
Cote
2949 W 180
 Date
14 septembre 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2949 W - Tribunal de commerce de Die

  • Registre du commerce et des sociétés.
  • Marques de fabrique, dessins et modèles.
  • Déclaration de dépôt dessins et modèles.
  • S.A. C.I.S.E.S.T
  • Pièce 30.
Résultat n°15

A-W.
Cote
2964 W 78
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers thématiques.
  • Inspection des notaires : dossiers.
  • Année 1992.
  • A-W.
Résultat n°16

HO - J
Cote
3188 W 37
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3188 W - Tribunal d'instance de Valence

  • Juridiction gracieuse.
  • Procédures relatives aux mineurs.
  • Dossiers clos en 1991.
  • HO - J
Résultat n°17

Élections : registre des appels en matière électorale.
Cote
Up 2581
 Date
1913-1929
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Élections : registre des appels en matière électorale.
Résultat n°18

1993
Cote
2977 W 75-76
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons.

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Protection des mineurs et des majeurs.
  • Procédures.
  • Majeurs.
  • 1993
Résultat n°19

1979-1981
Cote
2843 W 201
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse. - Procès-verbaux de scellés.
  • 1979-1981
Résultat n°20

n°3.
Cote
2964 W 7
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1979 : rapport P6.
  • n°3.