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55 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1575

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1914.
  • 2

    Avril-sept. 1915.

    Date

    Avril-sept. 1915

    Cote

    Up 953

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-sept. 1915.
  • 3

    Déc. 1919-avril 1920.

    Date

    déc. 1919-avril 1920

    Cote

    Up 1917

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Déc. 1919-avril 1920.
  • 4

    Févr.-mars 1914.

    Date

    Févr.-mars 1914

    Cote

    Up 947

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Févr.-mars 1914.
  • 5

    Nov. 1917-oct. 1918.

    Date

    nov. 1917-oct. 1918

    Cote

    Up 1915

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov. 1917-oct. 1918.
  • 6

    Code pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile, avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction5e édition considérablement augmentée, mise à jour et publiée par Abel Ségérals. l.s.d.

    Cote

    BH 8882

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 8701 à 8900

    • Code pratique de la justice de paix ou traité théorique...
  • 7

    Déc. 1917.

    Date

    déc. 1917

    Cote

    Up 963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Déc. 1917.
  • 8

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 945

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1914.
  • 9

    Mars-avril 1920.

    Date

    mars-avril 1920

    Cote

    Up 1918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars-avril 1920.
  • 10

    Avril-juin 1918.

    Date

    Avril-juin 1918

    Cote

    Up 966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1918.
  • 11

    Police.

    Cote

    Up 2736

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Police.
  • 12

    État du personnel et correspondance .

    Cote

    Up 2735

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • État du personnel et correspondance .
  • 13

    Janv.-avril 1917.

    Date

    Janv.-avril 1917

    Cote

    Up 960

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril 1917.
  • 14

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 1070

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1916.
  • 15

    Juillet 1914.

    Date

    Juillet 1914

    Cote

    Up 949

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet 1914.
  • 16

    Août-déc. 1914.

    Date

    Août-déc. 1914

    Cote

    Up 950

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Août-déc. 1914.
  • 17

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 1069

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1915.
  • 18

    Juin-juillet 1920.

    Date

    juin-juillet 1920

    Cote

    Up 1919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juin-juillet 1920.
  • 19

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 1071

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1917.
  • 20

    n°1-105.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-105.
  • 21

    Oct.-déc. 1915.

    Date

    Oct.-déc. 1915

    Cote

    Up 954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Oct.-déc. 1915.
  • 22

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 1266

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1914-1917.
  • 23

    1917.

    Date

    1917.

    Cote

    Up 959

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1917.
  • 24

    Juillet-oct. 1918.

    Date

    Juillet-oct. 1918

    Cote

    Up 967

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1918.
  • 25

    1915-1920.

    Date

    1915-1920

    Cote

    Up 1576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1915-1920.
  • 26

    Juillet-nov. 1920.

    Date

    juillet-nov. 1920

    Cote

    Up 1920

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juillet-nov. 1920.
  • 27

    Nov.-déc. 1920.

    Date

    nov.-déc. 1920

    Cote

    Up 1921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov.-déc. 1920.
  • 28

    2ème semestre 1914.

    Date

    2ème semestre 1914

    Cote

    Up 1068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 2ème semestre 1914.
  • 29

    Nov.-déc. 1916.

    Date

    Nov.-déc. 1916

    Cote

    Up 958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1916.
  • 30

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 1892

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ventes.
    • 1917-1918.
  • 31

    Nominations de juges de paix et de suppléance.

    Date

    1806-1926

    Cote

    Up 4327

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Nominations de juges de paix et de suppléance.
  • 32

    Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.

    Cote

    Up 2734

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.
  • 33

    Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de la presse.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 2743/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de...
  • 34

    Juillet-oct. 1916.

    Date

    Juillet-oct. 1916

    Cote

    Up 957

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1916.
  • 35

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 1072

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1918.
  • 36

    Mai-juillet 1917.

    Date

    Mai-juillet 1917

    Cote

    Up 961

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Mai-juillet 1917.
  • 37

    Oct.1918-déc.1919.

    Date

    oct. 1918-déc. 1919

    Cote

    Up 1916

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Oct.1918-déc.1919.
  • 38

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 964

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1918.
  • 39

    Janv.-mai 1921.

    Date

    janv.-mai 1921

    Cote

    Up 2087

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Janv.-mai 1921.
  • 40

    Sept.-nov. 1917.

    Date

    Sept.-nov. 1917

    Cote

    Up 962

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Sept.-nov. 1917.