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  • 1

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1575

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1914.
  • 2

    Avril-sept. 1915.

    Date

    Avril-sept. 1915

    Cote

    Up 953

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-sept. 1915.
  • 3

    Déc. 1919-avril 1920.

    Date

    déc. 1919-avril 1920

    Cote

    Up 1917

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Déc. 1919-avril 1920.
  • 4

    Févr.-mars 1914.

    Date

    Févr.-mars 1914

    Cote

    Up 947

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Févr.-mars 1914.
  • 5

    Nov. 1917-oct. 1918.

    Date

    nov. 1917-oct. 1918

    Cote

    Up 1915

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov. 1917-oct. 1918.
  • 6
  • 7

    Déc. 1917.

    Date

    déc. 1917

    Cote

    Up 963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Déc. 1917.
  • 8

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 945

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1914.
  • 9

    Mars-avril 1920.

    Date

    mars-avril 1920

    Cote

    Up 1918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars-avril 1920.
  • 10

    Avril-juin 1918.

    Date

    Avril-juin 1918

    Cote

    Up 966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1918.
  • 11

    Police.

    Cote

    Up 2736

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Police.
  • 12

    État du personnel et correspondance .

    Cote

    Up 2735

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • État du personnel et correspondance .
  • 13

    Janv.-avril 1917.

    Date

    Janv.-avril 1917

    Cote

    Up 960

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril 1917.
  • 14

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 1070

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1916.
  • 15

    Juillet 1914.

    Date

    Juillet 1914

    Cote

    Up 949

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet 1914.
  • 16

    Août-déc. 1914.

    Date

    Août-déc. 1914

    Cote

    Up 950

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Août-déc. 1914.
  • 17

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 1069

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1915.
  • 18

    Juin-juillet 1920.

    Date

    juin-juillet 1920

    Cote

    Up 1919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juin-juillet 1920.
  • 19

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 1071

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1917.
  • 20

    n°1-105.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-105.
  • 21

    Oct.-déc. 1915.

    Date

    Oct.-déc. 1915

    Cote

    Up 954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Oct.-déc. 1915.
  • 22

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 1266

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1914-1917.
  • 23

    1917.

    Date

    1917.

    Cote

    Up 959

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1917.
  • 24

    Juillet-oct. 1918.

    Date

    Juillet-oct. 1918

    Cote

    Up 967

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1918.
  • 25

    1915-1920.

    Date

    1915-1920

    Cote

    Up 1576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ordres.
    • 1915-1920.
  • 26

    Juillet-nov. 1920.

    Date

    juillet-nov. 1920

    Cote

    Up 1920

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juillet-nov. 1920.
  • 27

    Nov.-déc. 1920.

    Date

    nov.-déc. 1920

    Cote

    Up 1921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov.-déc. 1920.
  • 28

    2ème semestre 1914.

    Date

    2ème semestre 1914

    Cote

    Up 1068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 2ème semestre 1914.
  • 29

    Nov.-déc. 1916.

    Date

    Nov.-déc. 1916

    Cote

    Up 958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1916.
  • 30

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 1892

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Ventes.
    • 1917-1918.
  • 31

    Nominations de juges de paix et de suppléance.

    Date

    1806-1926

    Cote

    Up 4327

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Nominations de juges de paix et de suppléance.
  • 32

    Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.

    Cote

    Up 2734

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.
  • 33

    Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de la presse.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 2743/1

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Divers : dépopulation (sanctions) , indiscrétions de...
  • 34

    Juillet-oct. 1916.

    Date

    Juillet-oct. 1916

    Cote

    Up 957

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1916.
  • 35

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 1072

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Jugements civils.
    • 1918.
  • 36

    Mai-juillet 1917.

    Date

    Mai-juillet 1917

    Cote

    Up 961

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Mai-juillet 1917.
  • 37

    Oct.1918-déc.1919.

    Date

    oct. 1918-déc. 1919

    Cote

    Up 1916

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Oct.1918-déc.1919.
  • 38

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 964

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1918.
  • 39

    Janv.-mai 1921.

    Date

    janv.-mai 1921

    Cote

    Up 2087

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Janv.-mai 1921.
  • 40

    Sept.-nov. 1917.

    Date

    Sept.-nov. 1917

    Cote

    Up 962

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Sept.-nov. 1917.