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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1914.
Cote
Up 1575
 Date
1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Ordres.
  • 1914.
2

Avril-sept. 1915.
Cote
Up 953
 Date
Avril-sept. 1915
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-sept. 1915.
3

Déc. 1919-avril 1920.
Cote
Up 1917
 Date
déc. 1919-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Déc. 1919-avril 1920.
4

Févr.-mars 1914.
Cote
Up 947
 Date
Févr.-mars 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Févr.-mars 1914.
5

Nov. 1917-oct. 1918.
Cote
Up 1915
 Date
nov. 1917-oct. 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Nov. 1917-oct. 1918.
6

Code pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile, avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction5e édition considérablement augmentée, mise à jour et publiée par Abel Ségérals. l.s.d.
Cote
BH 8882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 8701 à 8900

  • Code pratique de la justice de paix ou traité théorique...
7

Déc. 1917.
Cote
Up 963
 Date
déc. 1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Déc. 1917.
8

1914.
Cote
Up 945
 Date
1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • 1914.
9

Mars-avril 1920.
Cote
Up 1918
 Date
mars-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Mars-avril 1920.
10

Avril-juin 1918.
Cote
Up 966
 Date
Avril-juin 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-juin 1918.
11

Police.
Cote
Up 2736
 Date- Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Police.
12

État du personnel et correspondance .
Cote
Up 2735
 Date- Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • État du personnel et correspondance .
13

Janv.-avril 1917.
Cote
Up 960
 Date
Janv.-avril 1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-avril 1917.
14

1916.
Cote
Up 1070
 Date
1916
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1916.
15

Juillet 1914.
Cote
Up 949
 Date
Juillet 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Juillet 1914.
16

Août-déc. 1914.
Cote
Up 950
 Date
Août-déc. 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Août-déc. 1914.
17

1915.
Cote
Up 1069
 Date
1915
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1915.
18

Juin-juillet 1920.
Cote
Up 1919
 Date
juin-juillet 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Juin-juillet 1920.
19

1917.
Cote
Up 1071
 Date
1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Jugements civils.
  • 1917.
20

n°1-105.
Cote
Up 1209
 Date
1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Enquêtes, sentences.
  • n°1-105.