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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).
Cote
10 M 13
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail :...
2

Réauville - Valence.
Cote
10 M 11
 Date
1894-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Réauville - Valence.
3

Inspecteurs du travail, nomination, permutation, démission : procès-verbaux de prestation de serment, avis de nomination, feuille de renseignements, correspondance. - M. Barral (1885-1891). M. Blanc Justin (1893). M. d'Ornes Etienne (1878). M. Delattre (1880). M. Lagard (1884-1892). M. Linares (1875-1877). M. Perbost Albert (1892-1893). Perrou Armand (1881). M. Tavernier (1882).
Cote
10 M 7
 Date
1875-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Inspecteurs du travail, nomination, permutation, démission...
4

Livrets ouvriers. - Réglementation.
Cote
10 M 15
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Livrets ouvriers. - Réglementation.
5

Travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers. - Organisation, fonctionnement et activités : circulaires, rapports d'inspection, extrait du registre des délibérations du conseil général, jugement et arrêts (brochure), correspondance (1841-1907). Inspecteurs, nomination et installation : arrêté, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance, correspondance (1841-1897) ; plainte contre un inspecteur : correspondance (1883).
Cote
10 M 6
 Date
1841-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Travail des enfants dans les manufactures, usines et...
6

Conseils consultatifs du travail. - Proposition de création d'un conseil à Romans, demande d'avis : loi, décret, correspondance.
Cote
10 M 14
 Date
1908-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Conseils consultatifs du travail. - Proposition de...
7

Allex - Pont-de-Barret.
Cote
10 M 10
 Date
1894-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
  • Allex - Pont-de-Barret.
8

Concours d'inspecteur départemental pour 1893, 1895, 1900. - Conditions d'admissibilité, informations et programme : circulaire, programmes, notes, avis (extrait du recueil des actes administratifs) (1892-1900). Contrôle de l'aptitude physique des candidats, délivrance de certificats médicaux : correspondance (1893, 1895).
Cote
10 M 9
 Date
1892-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Concours d'inspecteur départemental pour 1893, 1895,...
9

Établissements soumis à l'inspection du travail. - Demande de liste aux maires.
Cote
10 M 12
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Établissements soumis à l'inspection du travail. -...
10

Réorganisation du service. - Modification du titre des inspecteurs divisionnaires : circulaire (1889). Fonctionnement du service : décret, circulaires, correspondance (1885-1902). Situation du service : rapports (1895-1896).
Cote
10 M 8
 Date
1885-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Contrôle du travail.
  • Inspection du travail.
  • Réorganisation du service. - Modification du titre...